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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
1re Chambre A
60351ae6bc5eae4638fb1d9a
14 juin 2016
14 juin 2016
D'AIX-EN-PROVENCE 1re Chambre A ARRÊT AU FOND DU 14 JUIN 2016 A.V N° 2016/ Rôle N° 15/05761 [G] [D] C/ [K] [K] Grosse délivrée le : à :Me Maynard
Source officielle11e Chambre B
60373bcc5659011796ac3e1a
15 mai 2015
15 mai 2015
276 Rôle N° 14/01588 [L] [I] C/ [T] [H] [D] [X] [W] [Q] [F] épouse [X] SA ALLIANZ IARD EURL JACQUI B Grosse délivrée le : à : ME LIBERAS ME MAYNARD
Source officielle1ère Chambre D
6033712bda725b259d2d795c
15 juin 2017
15 juin 2017
2] 1964 à [Localité 2] (LIBAN) de nationalité Française Région [Adresse 1] LIBAN représentée par Me Jean-Paul BERNARD de la SCP PORTAILL-BERNARD, avocat au barreau des PYRENEES-ORIENTALES, avocat postulant
Source officielle8ème chambre
DCA_25PA03967_20260414
14 avril 2026
14 avril 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Bernard, - et les observations de Me Bernardi-Vingtain, substituant Me Maillard, avocat de M. A....
Source officielleCour d'Appel
Grande Instance de TOULON entre Emmanuel X... et Bernard Yc/Michel Z
6253cb11bd3db21cbdd8cc6a
30 septembre 2008
30 septembre 2008
Bernard Y... C / Michel Z... Marie-Pierre A... épouse Z...
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2019:C210564
27 juin 2019
27 juin 2019
Sommer, conseiller rapporteur, Mme Maunand, conseiller, Mme Mainardi, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Bernard Hémery, Carole Thomas-Raquin, Martin Le Guerer, avocat de M.
Source officielleCour d'Appel
6253c935bd3db21cbdd8792a
16 novembre 2005
16 novembre 2005
Y..., Silvia MAYNARD épouse X... Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ca1abd3db21cbdd8a0f8
29 janvier 2008
29 janvier 2008
Jean-Bernard X... C / Vincent Y...
Source officielleordo
60793b3d9ba5988459c3c74d
29 décembre 1995
29 décembre 1995
application de l'article 1009-1 du nouveau Code de procédure civile, d'ordonner le retrait, du rôle de la Cour, de l'instance ouverte sur la déclaration de pourvoi formée le 9 mars 1995 par la société Maillard
Source officielle1re Chambre A
616333cdf74a27a178b8432c
27 septembre 2011
27 septembre 2011
JCM C/ SELAFA [G] Grosse délivrée le : à :la SCP MAYNARD - SIMONI la SCP COHEN-GUEDJ Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2019:C200653
16 mai 2019
16 mai 2019
CIV. 2 JT COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 16 mai 2019 Annulation Mme MAUNAND, conseiller le plus ancien faisant fonction de président Arrêt n° 653 F-D Pourvoi
Source officielleCour d'Appel
6253cb15bd3db21cbdd8cd12
27 mars 2008
27 mars 2008
représenté par la SCP MAYNARD-SIMONI, avoués à la Cour, assisté par Me Bernard SIVAN, avocat au barreau de NICE Monsieur Louis Y... demeurant ...
Source officielle2ème chambre
DCA_23PA01606_20250205
5 février 2025
5 février 2025
Magnard, - et les conclusions de M. Perroy, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour d'Appel
6253ca76bd3db21cbdd8b1bf
17 janvier 2008
17 janvier 2008
EUROFACTOR Grosse délivrée le : à : SCP MAYNARD Me JAUFFRES réf Décision déférée à la Cour : Ordonnance du Tribunal de Commerce de TOULON en
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2021:C300095
21 janvier 2021
21 janvier 2021
ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 21 JANVIER 2021 1°/ la société Etablissements [...], société par actions simplifiée, dont le siège est [...] , 2°/ la société Albert Bernard
Source officielleCour d'Appel
6253ca53bd3db21cbdd8aae3
4 décembre 2007
4 décembre 2007
A CLINIQUE MON REPOS LA COMPAGNIE LE SOU MEDICAL Bernard X... S. A.
Source officiellecomm
613720d1cd580146773eea4e
6 décembre 1988
6 décembre 1988
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Jean-Michel Y..., demeurant à Sèvres (Hauts-de-Seine), ..., 2°/ Monsieur Bernard X.
Source officiellesoc
613723a8cd5801467740c91f
10 mai 2001
10 mai 2001
Merlin, conseiller le plus ancien faisant fonctions de président, Mme Maunand, conseiller référendaire rapporteur, MM. Finance, Texier, conseillers, M. Liffran, conseiller référendaire, M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca73bd3db21cbdd8b125
10 janvier 2008
10 janvier 2008
La Cour était composée de : Madame Brigitte BERNARD, Président Madame Marie- Françoise BREJOUX, Conseiller Monsieur Michel NAGET, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleciv1
613721d6cd580146773f7e99
2 décembre 1992
2 décembre 1992
Bernard de Saint-Affrique, conseiller, M.
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