AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre civile
62a4308d222b8005e5bfe062
18 mai 2022
18 mai 2022
PARCOURS MALEMORT, dont le siège social est sis : [Adresse 2] - [Localité 1] représentée par Me Michel PROUZERGUE de la SCP AVOCATS JURIS-CONSEILS, avocat au barreau de TULLE DEMANDERESSE à la
Source officielleCour d'Appel
Juillet 2016 Monsieur JEAN PIERRE X... SCI DE LARCHEc/SCP BECHERET THIERRY SENECHAL GORRIAS
6253cd6abd3db21cbdd93474
28 juillet 2016
28 juillet 2016
THIERRY SENECHAL GORRIAS, mandataires judiciairs de la SARL LMC CONSTRUCTIONS METALLIQUES 26, boulevard Jules Ferry CS 30159 19100 BRIVE LA GAILLARDE Défendeurs au référé, Représentés par Maître Michel
Source officielleCour d'Appel
ORDONNANCE DE REFERE SA ALLIANZ IARD SA ALLIANZ VIEc/Monsieur Christian X
6253cd35bd3db21cbdd929be
5 novembre 2015
5 novembre 2015
de nationalité Française Défendeur au référé, Représenté par Maître Philippe CHABAUD, avocat au barreau de LIMOGES et Maître Michel PROUZERGUE, avocat au Barreau de TULLE * * * Vu les articles
Source officielle1ère Chambre
651bafafcbe2fc83182f8baa
2 octobre 2023
2 octobre 2023
naissance 3] 1982 à [Localité 8] [Adresse 1] [Localité 6] Représenté par Me Sylvie PELOIS de la SELARL AB LITIS / PÉLOIS & AMOYEL-VICQUELIN, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représenté par Me Michel
Source officielleChambre civile
635cc35d0d69e87f74e6c034
27 octobre 2022
27 octobre 2022
CB/MK Demande en réparation des dommages causés par l'activité des auxiliaires de justice Grosse délivrée à Me Mélanie COUSIN, et Me Michel PROUZERGUE avocats COUR D'APPEL DE LIMOGES
Source officielleCour d'Appel
6253ca00bd3db21cbdd89caa
29 janvier 2008
29 janvier 2008
DALLET PROUZERGUE BARRIERE DELPY CROUZET BOUCHERAT ------------------ ARRÊT no93/2008 COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Civile Prononcé par mise à disposition
Source officielleCour d'Appel
6253ca9cbd3db21cbdd8b895
6 mars 2008
6 mars 2008
C / GAEC MIELLERIE DE HAUTE CORREZE, M. Alain Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cd5dbd3db21cbdd93141
11 avril 2016
11 avril 2016
A demande relative à la liquidation du régime matrimonial Grosse délivrée à Maîtres PROUZERGUE et CLERC, avocats COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =--- ARRET DU 11 AVRIL
Source officielleChambre civile
65449d4cc71a6a83181c8dea
2 novembre 2023
2 novembre 2023
ETABLISSEMENTS GOUNY ET CIE SOCIETE ETABLISSEMENTS GOUNY ET CIE à l'enseigne commerciale, nom commercial GOUNY-TMB, demeurant [Adresse 1] représentée par Me Michel PROUZERGUE de la SCP AVOCATS JURIS-CONSEILS
Source officielle