Codes de loi français

LEGIARTI000031499106

Guadeloupe classés en liste 1 au titre du 1° du I de l'article L. 214-17 du code de l'environnement CODE COURS D'EAU CLASSÉS EN LISTE 1 L1-001 La grande rivière à Goyaves L1-002 La petite rivière à Goyave et son affluent la rivière Moreau

Article 27

1° Le décret du 16 juillet 1902 portant organisation du musée Gustave Moreau est abrogé ; 2° A abrogé les dispositions suivantes : - Décret n°2005-538 du 23 mai 2005 Sct.

LEGIARTI000031499118

L2-004 Petite rivière à Goyave, de son embouchure en mer à la confluence avec la rivière Moreau sur une section d'une longueur de 4 600 mètres.

Article 50

Le total des autres métaux lourds est composé de la somme : - de l'antimoine et de ses composés, exprimé en antimoine (Sb) ; - de l'arsenic et de ses composés, exprimé en arsenic (As) ; - du plomb et de ses composés, exprimé en plomb (Pb) ; - du chrome

Article 48

Le total des autres métaux lourds est composé de la somme : - de l'antimoine et de ses composés, exprimé en antimoine (Sb) ; - de l'arsenic et de ses composés, exprimé en arsenic (As) ; - du plomb et de ses composés, exprimé en plomb (Pb) ; - du chrome

Article Annexe VI

059 Composés du praséodyme. 060 Composés du néodyme. 061 Composés du prométhéum. 062 Composés du samarium. 063 Composés de l'europium. 064 Composés du gadolinium. 065 Composés du terbium. 066 Composés du

Article 60

organiques halogénés (en AOX) Trimestrielle Arsenic et composés (en As) Annuelle Fer et composés (en Fe) Annuelle Cuivre et composés (en Cu) Annuelle Nickel

Article Annexe II

1° Composés organohalogénés et substances qui peuvent donner naissance à de tels composés dans le milieu aquatique. 2° Composés organophosphorés. 3° Composés organostanniques. 4° Substances qui possèdent un pouvoir cancérigène, mutagène ou tératogène

Article R421-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 35 > 92

Le musée de la voiture et du tourisme à Compiègne (annexe du musée du château de Compiègne) ; 15° Le musée du château de Fontainebleau ; 16° Le musée du château de Pau ; 17° Le musée franco-américain du château de Blérancourt ; 18° Le musée Gustave Moreau

Article 11

Le total des autres métaux lourds est composé de la somme : - de l'antimoine et de ses composés, exprimé en antimoine (Sb) ; - de l'arsenic et de ses composés, exprimé en arsenic (As) ; - du plomb et de ses composés, exprimé en plomb (Pb) ; - du chrome

Article 6.7

de composés organiques volatils à l'exclusion du méthane : 110 mg/m³ (exprimée en carbone total de la concentration globale de l'ensemble des composés) b) Composés organiques volatils spécifiques : 3 c) Substances auxquelles sont attribuées les mentions

Article R861-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 92 > 92

d'une seule personne, lorsque le foyer est composé d'une personne ; 2° 16 % du montant forfaitaire prévu à l'article L. 262-2 du code de l'action sociale et des familles applicable à un foyer composé de deux personnes, lorsque le foyer est composé de

Article 60

organiques du chlore (AOX ou EOX) Trimestrielle Indice phénols Trimestrielle Aluminium et composés (en Al) Trimestrielle Etain et composés (en Sn) Trimestrielle Fer et composés (en Fe) Trimestrielle Manganèse et composés (en Mn) Trimestrielle

Article 39

Métaux et composés de métaux (gazeux et particulaires) a) Rejets de cadmium, mercure et thallium, et de leurs composés Flux horaire total de cadmium, mercure et thallium, et de leurs composés dépasse 1 g/h 0,05 mg/m³ par métal b) Rejets

Article 14

Les compositions des candidats doivent obligatoirement être rédigées sur des feuilles de composition fournies par l'Ecole nationale de la magistrature.

Article 70

Composition de la charge : Les explosifs entrant dans la composition de la charge doivent être encartouchés et utilisés dans les conditions prévues par la décision d'agrément.

Article 10

Composition de biologie (durée : six heures ; coefficient 7). 2. Composition de chimie (durée : quatre heures ; coefficient 4). 3. Composition de sciences de la Terre (durée : quatre heures ; coefficient 2). 4.

Article 5

Outre son président, la commission est composée de dix-sept membres répartis en quatre collèges composés comme suit :

Article 18

Epreuves communes Composition française (durée : quatre heures). Composition d ’histoire moderne (jusqu’en 1815) (durée : quatre heures). Version en langue allemande ou anglaise, au choix du candidat (durée : trois heures). 2.

Article Annexe 2

LISTE DES COMITÉS SOCIAUX D'ADMINISTRATION (CSA) COMPOSÉS PAR ADDITION DES SUFFRAGES OBTENUS POUR LA COMPOSITION DE COMITÉS SOCIAUX D'ADMINISTRATION DE PÉRIMÈTRE PLUS RESTREINT