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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre sociale 4-4
6881beb453f7f060d28c7883
23 juillet 2025
23 juillet 2025
PERFORMANCE N° SIRET : 481 117 000 [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Audrey HINOUX de la SELARL LX PARIS-VERSAILLES-REIMS, avocat au barreau de PARIS, vestiaire: C2477 Plaidant: Me Nolwenn
Source officielle8ème Ch Prud'homale
6971d468cdc6046d473610f4
21 janvier 2026
21 janvier 2026
siège social : [Adresse 13] [Localité 2] Représentée par Me Hélène BALÉ substituant à l'audience Me Marie VERRANDO de la SELARL LX RENNES-ANGERS, Avocats postulants du Barreau de RENNES et par Me Nolwenn
Source officielleCour d'Appel
6253ccb4bd3db21cbdd91018
24 janvier 2014
24 janvier 2014
Bruno GENDROT lors des débats et du prononcé de l'arrêt PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : Madame Nolwenn X... ... 35600 REDON Appelante, comparante en personne ET Monsieur Timothé
Source officielleCour d'Appel
6253caabbd3db21cbdd8bb65
7 février 2008
7 février 2008
C/ Rolande Y...
Source officielleciv3
613723dacd5801467740f080
15 mai 2001
15 mai 2001
Roland Y..., 2 / Mme Colette Z..., épouse Y..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 31 janvier 1997 par la cour d'appel de Paris (15e chambre civile, section B), au profit
Source officielleCour d'Appel
6253ca7dbd3db21cbdd8b292
26 mars 2008
26 mars 2008
Rolande Myriam Véronique Y... C / Alain Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ccb4bd3db21cbdd9101a
24 janvier 2014
24 janvier 2014
ARRET No 14/ 29 du 24 Janvier 2014 ASSISTANCE EDUCATIVE Nolhan X...
Source officielleCour d'Appel
6253cbe0bd3db21cbdd8e83f
16 novembre 2011
16 novembre 2011
C/ Mme Rolande A... ...
Source officielle13e chambre
63be641213ef607c90ab686b
10 janvier 2023
10 janvier 2023
2022 par le Juge Commissaire du Tribunal de Commerce de PONTOISE N° Chambre : N° Section : N° RG : 2021M02028 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Philippe ROLLAND
Source officielleCour d'Appel
6253c973bd3db21cbdd885cd
29 juin 2006
29 juin 2006
Demeurant ... 59600 MAUBEUGE Représentée par la SCP LEVASSEUR-CASTILLE-LEVASSEUR, avoués à la Cour Assistée de Maître DESPONDS Roland, Avocat au barreau de PARIS Monsieur Guerrino Y... artisan en entretien
Source officielleCour d'Appel
6253ca07bd3db21cbdd89ddb
21 novembre 2007
21 novembre 2007
Demeurant... ... 06100 NICE ASSIGNÉE, n'ayant pas constitué avoué INTIMÉS Monsieur Gilbert Roland Pierre Léopold F... pris en qualité d'héritier de Madame Patricia F... décédée le 26 mars
Source officielleCour d'Appel
6253ca7dbd3db21cbdd8b28f
21 novembre 2007
21 novembre 2007
Demeurant... ... 06100 NICE ASSIGNÉE, n' ayant pas constitué avoué INTIMÉS Monsieur Gilbert Roland Pierre Léopold F... pris en qualité d' héritier de Madame Patricia F... décédée le 26
Source officielleCour d'Appel
6253cd2cbd3db21cbdd927bf
12 mars 2015
12 mars 2015
Yves ROLLAND, Président de Chambre, président, M. François BILLON, Conseiller, M. Régis LAFARGUE, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de M. Yves ROLLAND.
Source officielleCour d'Appel
6253caf1bd3db21cbdd8c7ef
22 janvier 2008
22 janvier 2008
son siège social The London Underwriting Centre 3, Minster Court Mincing Lane EC3R 7 DD LONDON (GRANDE BRETAGNE) Représentée par la SCP CARLIER-REGNIER, avoués à la Cour Assistée de Me Julien ROLLAND-PIEGNE
Source officielleCour d'Appel
6253c91bbd3db21cbdd87405
12 mai 2004
12 mai 2004
./ Roland Z... Claude A... RG N : 02/01338 - A X... X...
Source officielleCour d'Appel
6253ca7abd3db21cbdd8b22a
15 novembre 2006
15 novembre 2006
C / Roland B...
Source officielleCour d'Appel
6253ccb2bd3db21cbdd90f93
19 décembre 2013
19 décembre 2013
Yves ROLLAND, Président de Chambre, président, M. François BILLON, Conseiller, M. Régis LAFARGUE, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de M. François BILLON.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2009:C101042
14 octobre 2009
14 octobre 2009
Les principaux de ces faits sont que : l'individu a toujours porté le nom de ceux dont on le dit issu, (nomen) ceux-ci l'ont traité comme leur enfant (et celui-ci les a traités comme ses père et mère
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
66ff85d8a4ff9ec259c0997c
3 octobre 2024
3 octobre 2024
ECW [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Roland ZERAH, avocat au barreau de PARIS, toque : D0164 INTIMÉ Monsieur [Z] [S] [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Virginie LORMAIL-BOUCHERON
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
6789f3bec2a5bdff9702ffbc
16 janvier 2025
16 janvier 2025
ARC- EN - CIEL ENVIRONNEMENT [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Roland ZERAH, avocat au barreau de PARIS, toque : D0164 INTIMÉE Madame [J] [P] [Y] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée
Source officiellePage 1 sur 2