Codes de loi français

Article 6

La note finale relative au projet est inscrite sur le relevé de notes du candidat à l'examen.

Article Annexe

Elle est notée sur 100 points. Toute note inférieure à 25 sur 100 obtenue à cette épreuve est éliminatoire. 2. Epreuve de mathématiques La durée de l'épreuve est de deux heures trente minutes. Elle est notée sur 80 points.

Article 8-1

A l'issue du premier module, les stagiaires font l'objet d'une note moyenne comprenant l'ensemble des notes obtenues au cours du premier module.

Article ANNEXE III

ÉPREUVES DE SPORT Affectée d'un coefficient 1, la note de sport est calculée à partir des notes obtenues aux trois épreuves de sport définies ci-dessous en fonction des coefficients propres à chacune.

Article 9

Les notes chiffrées attribuées au titre de la première campagne de notation et la première note chiffrée d'un fonctionnaire nommé ou titularisé dans l'un des corps mentionnés à l'article 1er s'établissent sur la base d'une note de référence de 20 à laquelle

Article 8

et aux épreuves de validation des compétences ainsi que la note attribuée au parcours de formation, comptant respectivement pour 60 %, 30 % et 10 % de la note globale.

Article 10

Lorsqu'un candidat n'a pas obtenu au domaine professionnel la note égale ou supérieure à 10, il conserve pendant cinq ans le bénéfice de la note égale ou supérieure à 10 obtenue à l'une des deux épreuves constitutives de ce domaine.

Article 9

Le jury attribue au titre de l'article 7 et pour chacune des épreuves une note exprimée par un chiffre variant de 0 à 20. Chaque note est multipliée par le coefficient correspondant.

Article 5

Sont déclarés admissibles aux épreuves orales d'un certificat les candidats ayant obtenu une note moyenne pondérée au moins égale à 10 sur 20 pour l'ensemble des notes écrites, sans note zéro à l'une des épreuves.

Article 14

Cette note globale est constituée par la somme : a) D'une note de 0 à 40 arrêtée par le ministre, sur proposition du chef d'établissement où exerce le professeur, accompagnée d'une appréciation générale sur la manière de servir.

Article A321-18

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 83 > 45

Les épreuves sont notées de 0 à 20. Chaque note est affectée du coefficient prévu pour l'épreuve correspondante. Les notes inférieures à 7/20 à l'exception de celle obtenue à l'épreuve facultative de langue, sont éliminatoires.

Article 231-27

Dans tous les cas, une copie de la note doit être adressée sans frais à toute personne qui en fait la demande et la version électronique de la note doit être envoyée à l'AMF aux fins de mise en ligne sur son site. 3° La société visée transmet la note

Article 5

Il est attribué une note chiffrée, fixée entre 0 et 20 pour chacune des épreuves d'admission. Toute note inférieure à 6 sur 20 est éliminatoire. Chacune des notes est multipliée par le coefficient correspondant.

Article 12

Note de 1 (blanc) à 5 (jaune). Notes conformes 1, 2 et 3. Tendreté. Observation par pression des doigts à l'extrémité de la hampe. Note de 1 (ferme) à 5 (très tendre). Notes conformes 3, 4 et 5. Gras intramusculaire.

Article D336-13

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 14 > 48

Le renoncement à un bénéfice de notes lors d'une session est définitif et seules les notes obtenues ultérieurement sont prises en compte pour l'attribution du diplôme.

Article 35

Pour l'appréciation des différentes épreuves, les notes s'échelonnent de 0 à 20. Chaque note est multipliée par le coefficient affecté à l'épreuve correspondante.

Article 14

Cette note globale est constituée par la somme : a) D'une note de 0 à 40 arrêtée par le ministre sur proposition du chef d'établissement où exerce le professeur accompagnée d'une appréciation générale sur la manière de servir.

Article 12

Cette note globale est constituée par la somme : a) D'une note de 0 à 40 arrêtée par le ministre sur proposition du chef d'établissement où exerce le professeur, accompagnée d'une appréciation générale sur la manière de servir.

Article D334-13

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 14 > 47

Le renoncement à un bénéfice de notes lors d'une session est définitif et seules les notes obtenues ultérieurement sont prises en compte pour l'attribution du diplôme.

Article 7

Les épreuves orales sont notées de 0 à 20 (avec décimales s'il y a lieu). Toute note inférieure à 6 sur 20 est éliminatoire.