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486 résultats pour « Pascal NARBONI »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 8

6a1fb902cdc6046d47e918b5

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

Décision attaquée : n° 23/05439 rendue par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS le 16 Juillet 2024 APPELANT : Monsieur [E] [H], demeurant [Adresse 1], représenté par Me Pascal

Source officielle

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CA

Pôle 5 - Chambre 2

61635dec683f470e3416dc6d

Appel

22 octobre 2010

22 octobre 2010

] FOUNDATION' prise en la personne de son représentant légal, ayant son siège [Adresse 6] (Suisse), représentées par la SCP BERNABE - CHARDIN - CHEVILLER, avoués à la Cour assistées de Maître Pascal

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca59bd3db21cbdd8ac6c

Appel

14 mars 2008

14 mars 2008

Monsieur Louis X... ... 31240 ST JEAN représenté par Me Philippe ISOUX, avocat au barreau de TOULOUSE INTIME (S) SAS LAUREN VIDAL 22 / 24 rue Delizy 93500 PANTIN représentée par Me Pascal

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

615e0e3dc25a97f0381f53d9

Appel

26 novembre 2014

26 novembre 2014

Novembre 2011 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS section RG n° 09/14074 APPELANT Monsieur [M] [W] [Adresse 2] [Localité 2] comparant en personne, assisté de Me Pascal

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

61626b94e62f7c490f224e94

Appel

18 septembre 2013

18 septembre 2013

Grande Instance de PARIS - RG n° 10/02898 APPELANT Monsieur [B] [L] [Adresse 1] [Adresse 1] USA Représenté par Me Sylvie CHARDIN (avocat au barreau de PARIS, toque : L0079) assisté de Me Pascal

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbcebd3db21cbdd8e574

Appel

14 juin 2011

14 juin 2011

Appelante SARL ALP'SPORTS, dont le siège social est sis Centre commercial les Cimes - 73150 VAL D ISERE représentée par la SCP FILLARD/COCHET-BARBUAT, avoués à la Cour assistée de Me Pascal

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

67f0ba5fea6533065f551eaa

Appel

4 avril 2025

4 avril 2025

domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 11] Toutes deux représentées par Me Thierry SERRA de la SELARL SERRA AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : E0280 assistées de Me Pascal

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

6688de7a676b73dd81b9735a

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

déférée à la Cour : Jugement du 19 Mai 2021 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° F20/00722 APPELANT Monsieur [O] [J] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Pascal

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

6a0aef38cdc6046d4710adc8

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

au greffe * DEMANDEUR(S) : SAS LEASECOM [Adresse 1] * REPRESENTANT(S) : Maître Pascal CLEMENT SELARL CLEMENT MALBEC CONQUET Avocat postulant au Barreau de Narbonne Maître Quentin SIGRIST - SELARL SIGRIST

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C201249

Cassation

19 novembre 2020

19 novembre 2020

I... portant sur des parcelles de terrain et un ensemble de bâtiments industriels, ont engagé une action en nullité de cette promesse.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23MA00413_20240215

Admin. Appel

15 février 2024

15 février 2024

permis de construire un parc photovoltaïque sur le territoire de la commune de Narbonne.

Source officielle
CC

civ2

61372443cd5801467741406a

Cassation

20 novembre 2003

20 novembre 2003

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Montpellier, 14 février 2000), que la compagnie des Salins du Midi (la compagnie) a assigné en référé le préfet de l'Aude et la chambre de commerce et d'industrie de Narbonne

Source officielle
CA

5e chambre civile

5fca5e64ed976c452144f0c8

Appel

10 novembre 2020

10 novembre 2020

d'habitations individuelles et de parcelles inoccupées.

Source officielle
CA

1ère Chambre A

5fdbb1ec986a0f911f67f32a

Appel

7 février 2019

7 février 2019

Casa Narbona à Madame [T] [N] et en sollicite l'attribution .

Source officielle
CA

3e chambre civile

69fd7a2bcdc6046d4703cc19

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

* * * EXPOSE DU LITIGE Madame [Q] [Z] épouse [L], aujourd'hui décédée, était propriétaire d'une parcelle AL [Cadastre 1] sur laquelle est édifiée une villa avec jardin.

Source officielle
CA

2ème chambre A famille

6a192965cdc6046d475457af

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

PEPRATX NEGRE, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMES Mme [G] [V] [Adresse 2] [Adresse 2] Représentant : Me Bruno BLANQUER de la SCP BLANQUER//CROIZIER/CHARPY/SELMO, avocat au barreau de NARBONNE

Source officielle
TJ

Chambre 1

6a15eabccdc6046d4705d205

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Par acte en date du 5 octobre 2020, Monsieur et Madame [K] ont fait assigner Monsieur [A] devant le tribunal judiciaire de NARBONNE afin que soit ordonné le bornage judiciaire de leurs parcelles ainsi

Source officielle
CA

2ème chambre A famille

6a113903cdc6046d47a67ea1

Appel

22 mai 2026

22 mai 2026

[Y] conteste la quote-part de Mme [T] sur les parcelles litigieuses, il expose lui-même dans ses conclusions que les parcelles acquises sont indivises.

Source officielle
CC

comm

613723f4cd5801467741061b

Cassation

26 février 2002

26 février 2002

Narbonne, 7 / de M.

Source officielle
CA

1ère Chambre A

6033a52a44ef31597c891366

Appel

4 mai 2017

4 mai 2017

de NARBONNE Madame [Y] [O] née le [Date naissance 2] 1918 à [Localité 1] de nationalité Française [Adresse 3] [Adresse 4] représentée par Me Pascal OUDIN, avocat au barreau de NARBONNE

Source officielle