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322 résultats pour « Philippe DUPLAN »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

2ème Ch.. Cabinet 10

65c527e990e44c41e7b3dbe9

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

GILLET, avocat au barreau de LYON, vestiaire : 1372 DEFENDEUR : Monsieur [I] [B] né le [Date naissance 1] 1956 à [Localité 19], [Localité 15] (MAROC) [Adresse 7] [Localité 8] représenté par Me Philippe

Source officielle

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Journal officiel
Procédures collectives

DUPLAN, Philippe

Greffe du Tribunal Judiciaire de Lyon

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure pour insuffisance d’actif. N° RG : 18/00066

05/12/2021

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Procédures collectives

DUPLAN, Philippe

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON

Jugement de reprise de la procédure de liquidation judiciaire — Jugement de reprise de liquidation judiciaire. Liquidateur judiciaire : SELARL MJ SYNERGIE, prise en la personne de Me WALCZAC ou Me ELANDRY - 136 cours Lafayette - 69441 LYON CEDEX 03. N° RG : 18/00066

29/09/2021

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Procédures collectives

DUPLAN, Philippe

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement de clôture pour insuffisance d'actif - N° RG : 18/00066

08/11/2020

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Radiations

DUPLANTIER, Philippe Jean Pierre

SIREN 348413428GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS

30/07/2020

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Procédures collectives

DUPLAN, Philippe

TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE LYON

Dépôt de l'état des créances — avis de dépôt de l’état des créances par la SELARL MJ SYNERGIE représentée par Me Walczak ou Me Elancry au tribunal de grande instance de Lyon où les réclamations seront recevables dans un délai d’un mois à compter de la présente publication. N° RG : 18/00066

23/08/2019

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CA

Cour d'Appel

6253c9e7bd3db21cbdd89896

Appel

13 décembre 2007

13 décembre 2007

SARL BIR TAT ... 69500 BRON représentée par Me MADIGNIER (LYON), avocat au barreau de Lyon INTIME : Monsieur Suayip Z... 11 rue jules Froment 69008 LYON 08 représenté par Me Philippe

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

6036944781626136e844292c

Appel

1 octobre 2015

1 octobre 2015

Maître Olivier MAZOYER, avocat au barreau de LYON INTIMEES : [U] [D] née le [Date naissance 2] 1955 à [Localité 2] (MAINE-ET-LOIRE) [Adresse 2] [Localité 1] représentée par Maître Philippe

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c6882fcdc6046d472b561c

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

tous travaux de carrelage, revêtement des sols et des murs, apporteur d'affaires, commercial dans le BTP et négoce Dirigeant : Monsieur, [N], [H] Comparution : Monsieur, [N], [H] assisté de Maître DUPLAN

Source officielle
CC

cr

613725a2cd5801467741f66d

Cassation

25 septembre 1996

25 septembre 1996

professionnel ni familial; que Philippe Duclos avait été présenté aux docteurs Duplan et Guillet dans un état de délabrement physique avancé avec, pour chacun d'eux, le principe posé d'un diagnostic de

Source officielle
CC

comm

61372320cd58014677405ca7

Cassation

9 juin 1998

9 juin 1998

Gwa Productions, 2°/ la société Gwa Productions, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 11 janvier 1996 par la cour d'appel de Douai (2e chambre), au profit : 1°/ de la société Philips

Source officielle
CC

cr

613725ddcd5801467742116c

Cassation

4 septembre 2002

4 septembre 2002

17 Irlande (pièces 2A10 et 2D5) ; que la brochure publicitaire de la société Gateway Europe à Clonshaught Industrial Estate Dublin 2, remise lors de l'audition Philippe X...

Source officielle
CC

cr

613725cecd58014677420aab

Cassation

11 juin 1998

11 juin 1998

Philippe, - B... Robert, - Y...

Source officielle
CC

cr

6137261ecd5801467742312a

Cassation

5 mai 2004

5 mai 2004

déclaration était incomplète ; que, moins de trois mois auparavant, en juillet 1999, la MAAF Assurances avait vendu 439.584 titres de la société CIM au profit de la société Marcol Investments LTD, sise à Dublin

Source officielle
CC

soc

61372388cd5801467740b044

Cassation

30 novembre 2000

30 novembre 2000

Duplat, avocat général, M.

Source officielle
CC

soc

613723aecd5801467740ce00

Cassation

22 mai 2001

22 mai 2001

Philippe et Georges X...

Source officielle
CC

soc

6137236ccd5801467740995d

Cassation

3 mai 2000

3 mai 2000

Duplat, avocat général, Mme Guénée-Sourie, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

soc

6137238acd5801467740b265

Cassation

11 octobre 2000

11 octobre 2000

Philippe X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 28 juin 2000, où étaient présents : M.

Source officielle
CC

soc

6137234dcd58014677408023

Cassation

5 octobre 1999

5 octobre 1999

Philippe X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 5 mars 1998 par le conseil de prud'hommes de Grenoble (Section encadrement), au profit : 1 / de l'association Flavien, dont le siège

Source officielle
CC

soc

61372355cd580146774086f4

Cassation

26 octobre 1999

26 octobre 1999

Philippe X..., demeurant ..., 2 / de l'ASSEDIC, dont le siège est ... de Lorraine, 54000 Nancy, défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 12 juillet 1999, où étaient présents

Source officielle
CC

soc

61372355cd5801467740870d

Cassation

26 octobre 1999

26 octobre 1999

Philippe X..., demeurant chez Mlle Y..., ..., 2 / de l'ASSEDIC de Nancy, dont le siège social est ..., défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 12 juillet 1999, où étaient

Source officielle
CC

soc

61372356cd580146774087cd

Cassation

26 octobre 1999

26 octobre 1999

Philippe X..., demeurant ..., 2 / de l'ASSEDIC, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 12 juillet 1999, où étaient présents : M.

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CC

soc

613723c5cd5801467740df45

Cassation

25 septembre 2001

25 septembre 2001

Philippe X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 27 juin 2001, où étaient présents : M.

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CC

soc

61372365cd580146774093a9

Cassation

14 décembre 1999

14 décembre 1999

Jean-Philippe X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 7 décembre 1999, où étaient présents : M.

Source officielle
CC

soc

613723cfcd5801467740e73d

Cassation

20 novembre 2001

20 novembre 2001

Philippe X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 9 octobre 2001, où étaient présents : M.

Source officielle