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3 966 résultats pour « Philippe LEGALL »
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EXTRAIT
Article 4
Le siège social est établi à : 9, rue Jean-Philippe Rameau, 93200 Saint-Denis.
Le siège social est établi à : 15-17, rue Jean-Philippe Rameau, 93200 Saint-Denis.
Article 12
Les pièces de collection sur Hugues Capet, Philippe II Auguste et Saint Louis au sein de la collection " De Clovis à la République, 1 500 ans d'histoire de France ".
Article 1
Il est créé un service territorial éducatif de milieu ouvert (STEMO) de la protection judiciaire de la jeunesse, sis 45, rue Saint-Philippe, 06100 Nice.
Article 3-1
Les distinctions faisant l'objet du présent arrêté se matérialisent par l'attribution d'une médaille en biscuit de porcelaine dont la création a été confiée à l'artiste Philippe Favier et la réalisation à l'Etablissement public Cité de la céramique-Sèvres
Article 2
: : Philips : Assembleur. : : Siemens : Assembleur. : : Univac : Assembleur. :
: : Philips : M.M.S., M.P.S., B.S. 1000. : : Siemens : O.S., D.O.S.. : : Univac : E.X.E.C. VIII, O.S.. :
Philippe Brocard, adjoint du directeur du groupement interministériel de contrôle, à l'effet de signer, au nom du Premier ministre, les décisions relatives à l'habilitation des agents du groupement à connaître des informations et supports classifiés aux
LEGIARTI000042116282
Philippe Froissard ;
être ajoutés pour chaque outil de mécanisation permettant de libérer de la main d'œuvre (pailleuse, distribution de concentrés automatique, salle de traite permettant de traire en moins de 2 heures…) dans la limite de 320 chèvres par UMO : - AUCHAPT Philippe
Article 90
Fédération Française des Médecins Généralistes Docteur Claude LEICHER Le Président de la Fédération des Médecins de France Docteur Jean-Paul HAMON Au titre des spécialistes Les co-Présidents du syndicat Le BLOC Docteur Bertrand de ROCHAMBEAU Docteur Philippe
Article 3
Corcuff (Philippe), maître de conférences (Sud éducation).
LEGIARTI000033889918
Philippe Laurent, maire de Sceaux, 92330 (suppléant) ; M. Patrick Deguise, maire de Noyon, 60400 (titulaire) ; Mme Danièle Garcia, maire d'Auriol, 13390 (suppléante).
Article 383
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 34 > 53
Lorsque les intérêts de l'administrateur légal unique ou, selon le cas, des deux administrateurs légaux sont en opposition avec ceux du mineur, ces derniers demandent la nomination d'un administrateur ad hoc par le juge des tutelles.
Article A421-4-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 49 > 76
Le passif de cette section est constitué, d'une part, de la réserve liée aux opérations résultant de l'extinction du financement des majorations légales de rentes et, d'autre part, des dettes sur remboursement des majorations légales de rentes imputables
Article 382
L'administration légale appartient aux parents. Si l'autorité parentale est exercée en commun par les deux parents, chacun d'entre eux est administrateur légal.
Article 18
La responsabilité du représentant légal démissionnaire ne cesse qu'après notification à celui-ci de l'accusé de réception ministériel.
Le montant de la rémunération due en contrepartie de la cession, par la direction de l'information légale et administrative, avec droit de reproduction et de diffusion, de produits numérisés, édités, détenus ou conservés par la direction de l'information
Le Bulletin des annonces légales obligatoires est publié sous forme électronique, par la direction de l'information légale et administrative, dans des conditions de nature à garantir son authenticité et son accessibilité permanente et gratuite.
Article L161-22-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 45 > 36
La reprise ou la poursuite d'une activité professionnelle par le bénéficiaire d'une pension de vieillesse personnelle servie par un régime de retraite de base légalement obligatoire n'ouvre droit à aucun avantage de vieillesse, de droit direct ou dérivé
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