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8 résultats pour « Philippe LEMELLETIER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2ème CHAMBRE CIVILE

6a226565cdc6046d47396a9c

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

Avons ce jour, dans l'affaire opposant : Monsieur [S] [A] né le 27 Septembre 1984 à [Localité 1] de nationalité Française demeurant [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Philippe LEMELLETIER

Source officielle
TCOM

REFERES DELIBERE M. PASSAULT

69c39476cdc6046d47ddc5e6

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

Bordeaux, Membre de la SELAS FIDAL, Société d'Avocats,, [Adresse 3]. […] DEFENDEURS * Monsieur, [T], [N],, [Adresse 4], * SAS, [N] PARTICIPATION,, [Adresse 5], [Localité 1], Comparaissant par Maître Philippe

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

67f8af57b5ff6e72c9612530

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

Avons ce jour, dans l'affaire opposant : Monsieur [P] [I] né le 27 Septembre 1984 à [Localité 5] (17) de nationalité Française demeurant [Adresse 1] Représenté par Me Philippe LEMELLETIER de la

Source officielle
CC

soc

61372252cd580146773fc069

Cassation

25 janvier 1995

25 janvier 1995

Philippe X..., demeurant ...

Source officielle
CC

soc

61372406cd58014677411416

Cassation

5 février 2003

5 février 2003

Jean-Claude Lepeltier, demeurant 3, rue de Montcornet, 02140 Vervins, 20 / de M. Patrick Liban, demeurant 71, rue Thiers, 02500 Hirson, 21 / de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfebd3db21cbdd91f2d

Appel

26 janvier 2015

26 janvier 2015

APPELANTE SARL LA PATE A CHOUX Centre Commercial les Arcades Sainte Marie Château 97118 SAINT-FRANÇOIS Représentée par Me Yves LEPELTIER de la SELARL LEPELTIER YVES, (T6), avocat au barreau de GUADELOUPE

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CA

Cour d'Appel

6253ca83bd3db21cbdd8b39d

Appel

8 janvier 2008

8 janvier 2008

P. 83- 61300 L AIGLE représentée par la SCP GRANDSARD DELCOURT, avoués assistée de Me AGNES, avocat au barreau de CAEN INTIME : Monsieur Philippe A... ...

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01753

Cassation

12 septembre 2018

12 septembre 2018

Philippe A... afin de lui demander de travailler sur le projet de rénovation de son futur logement de fonction à partir des plans qu'il lui a lui-même fournis ; que ce cabinet a réalisé plusieurs prestations

Source officielle