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27 résultats pour « Puget »

ARTICLE

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EXTRAIT

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Article 1

—

Est déclaré d'utilité publique l'établissement des chemins de fer de Grasse à Nice, par ou près Vence et Manda, et de la ligne précédente à Saint-André, par ou près Saint-Martin-du-Var et Puget-Théniers.

Article 1

—

département du Var sur une partie du territoire des communes suivantes : Bormes-les-Mimosas, Cannet-des-Maures, Carnoules, Collobrières, Crau, Fréjus, Garde-Freinet, Gonfaron, Grimaud, Hyères, Londe-les-Maures, Luc, Mayons, Muy, Pierrefeu-du-Var, Pignans, Puget-Ville

Article 5

—

Le tableau annexé au décret du 23 juin 2003 susvisé est ainsi modifié : Le nom de la commune de Roquestéron-Puget (06106) est modifié en Roquestéron (06106). Le nom de la commune de Brignogan-Plage (29021) est modifié en Brignogan-Plages (29021).

LEGIARTI000031555251

—

DÉPARTEMENT DU VAR Inondations et coulées de boue du 3 octobre 2015 Communes des Arcs (Les), Brignoles, Cabasse, Callas, Camps-la-Source, Flassans-sur-Issole, Flayosc, Forcalqueiret, Fréjus, Méounes-lès-Montrieux, Motte (La), Néoules, Puget-sur-Argens

LEGIARTI000041887670

—

Mayons (Les) (1), Mazaugues (1), Méounes-lès-Montrieux (2), Moissac-Bellevue (1), Montauroux (1), Montfort-sur-Argens (1), Montmeyan (1), Muy (Le), Néoules, Ollières (1), Pierrefeu-du-Var (2), Plan-d'Aups-Sainte-Baume (2), Pourcieux (2), Pourrières (2), Puget-sur-Argens

Article Annexe Convention

—

Ceux des sections de Manda à Saint Martin-du-Var, de Saint Martin-du-Var à Puget-Théniers et de Digne à Saint-André, devront être commencés dans un délai de six mois et terminés dans un délai de quatre ans, à partir de la date d'approbation des plans

Article 1

—

commune suivante : Vinon-sur-Verdon ; ― dans le département de Vaucluse sur une partie du territoire des communes suivantes : Avignon, Beaumont-de-Pertuis, Cadenet, Caumont-sur-Durance, Cavaillon, Cheval-Blanc, Lauris, Mirabeau, Mérindol, Pertuis, Puget

Article Annexe Avenant Convention

—

Il a été convenu que les modifications suivantes sont apportées à la convention du 21 mai 1889 : 1° A l'article 3 est ajouté le paragraphe ci-après : "Pour la section comprise entre Saint-André et Puget-Théniers, les délais dans lesquels les travaux

LEGIARTI000025546975

—

Département des Alpes-Maritimes Communes d'Andon, Antibes, Ascros, Auribeau-sur-Siagne, Biot, Cabris, Cannes, Cannet (Le), Caussols, Entraunes, Grasse, Gréolières, Mandelieu-la-Napoule, Mouans-Sartoux, Mougins, Opio, Pégomas, Peymeinade, Puget-Théniers

Article 8

—

Monaco Puget-Theniers Alpes-Maritimes Privas L'Argentière Ardèche. Rocroi Rethel Vouziers Ardennes. Foix Pamiers Saint-Girons Arriège. Arcis-sur-Aube Nogent-sur-Seine Bar-sur-Aube Bar-sur-Seine Aube. Limoux Aude.

Article ANNEXE

—

Garde 83064 Garéoult 83069 Hyères 83071 La Londe-les-Maures 83077 Méounes-lès-Montrieux 83080 Mons 83081 Montauroux 83088 Néoules 83090 Ollioules 83091 Pierrefeu-du-Var 83092 Pignans 83098 Le Pradet 83100 Puget-Ville

Article ANNEXE II

—

: : : Draguignan), Fréjus : : : : (commune de Fréjus), Le : : : : Muy (communes du Muy, : : : : Puget-sur-Argens

Article (5 à 9)

—

barreau RD 6007 - RD 6107 ANTIBES D 6007 ANTIBES 6 D 6185 D 9 GRASSE A 8 MOUGINS 6 D 6285 Boulevard Paul Doumer LE CANNET A 8 MOUGINS 6 D 6202 Limite département 06/04 PUGET-THENIERS

LEGIARTI000034796785

—

DE LA VESUBIE 060780327 HOPITAL LOCAL ST MAUR ST ETIENNE TINEE 60000163 HOPITAL LOCAL ST MAUR ST ETIENNE TINEE 060780657 CENTRE HOSPITALIER DE BREIL SUR ROYA 60000304 CENTRE HOSPITALIER DE BREIL SUR ROYA 060780780 HL DU PAYS DE LA ROUDOULE A PUGET

Article Annexe

—

Communes retenues en partie : Pierrefeu-du-Var (sections A1, A2, A3, A4, A5, B1, B2, B3, B4, C1, C2p, C3, D5p, D6p, E5, E6, E7, E8, E9, E10, E11 et E12) ; Puget-Ville (sections A1, A2, A3, A4, A5, A6, A7, A8, A9, B1, B2, B3, B4, C, D1, D2, D3, D4, E1,

LEGIARTI000051471596

—

06051) ; Cuébris (06052) ; Daluis (06053) ; Entraunes (06056) ; Gars (06063) ; Guillaumes (06071) ; Lieuche (06076) ; Malaussène (06078) ; Massoins (06082) ; Les Mujouls (06087) ; La Penne (06093) ; Péone (06094) ; Pierlas (06096) ; Pierrefeu (06097) ; Puget-Rostang

Article Annexe 1

—

MARMANDE AIX-EN-PROVENCE 04 MANOSQUE MANOSQUE AIX-EN-PROVENCE 06 VENCE CAGNES-SUR-MER AIX-EN-PROVENCE 06 VILLEFRANCHE-SUR-MER MENTON AIX-EN-PROVENCE 06 LANTOSQUE NICE AIX-EN-PROVENCE 06 PUGET-THENIERS

LEGIARTI000030463520

—

PACA CLINIQUE BOUCHARD PACA CLINIQUE JUGE PACA CLINIQUE MONTICELLI PACA CLINIQUE WULFRAN PUGET

LEGIARTI000030541821

—

Inondations et coulées de boue du 25 novembre 2014 au 27 novembre 2014 Communes de Fréjus, Londe-les-Maures (La), Môle (La), Puget-sur-Argens, Roquebrune-sur-Argens, Sainte-Maxime.

LEGIARTI000031350582

—

Etat du Texas : Houston Section française d'Awty International School * * * Lycée : séries ES, L et S Etats-Unis Etat de Washington : Seattle Ecole d'immersion de Bellevue * Etats-Unis Etat de Washington : Ecole franco-américaine du Puget

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