légaux, domiciliés en cette qualité audit siège, en cassation d'un arrêt rendu le 3 mars 1993 par la cour d'appel de Chambéry (Chambre civile, 2e Section), au profit : 1 ) de la société Pégaz et Pugeat

fiscales ; "en ce que l'ordonnance attaquée a autorisé des agents de l'administration fiscale à effectuer des visites et saisies au siège de la SARL Prestivar, Immeuble Azur Center, route des Vernèdes à Puget

André X... et de Mlle Puget (les consorts X...-Puget) ; que M. Jean-Gabriel X... n'ayant pas honoré ses engagements, la Caisse ANHYP a fait délivrer aux consorts X...

Jacques Z..., demeurant ..., 2 / de la société de Bourse BZW Puget-Mahe, dont le siège est ..., 3 / de M.

ruptures dans la chaîne des "confiés", a privé sa décision de base légale au regard de l'article 1315 du Code civil ; 2 / qu'en constatant, d'une part, que les diamants litigieux étaient d'une même pureté

Raymond Z..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 29 janvier 1992 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (18e chambre sociale), au profit : 1 / de la société Clinique Wulfran Puget, dont

formé par Mme Valérie Z..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 29 janvier 1992 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (18e chambre sociale), au profit : 1 / de la société Clinique Wulfran Puget

Société civile immobilière "Le Bois de Canavère", dont le siège social est impasse des Narcisses, route de La Gaude, Cagnes-sur-Mer (Alpes-Maritimes), 3°/ de la Société civile immobilière "Gabron de Puget

T... a été engagé en qualité d'ouvrier d'exécution le 1er juillet 1994 par la société Sapa Intexalu, devenue la société SAPA Profiles Puget puis la société Hydro Extrusion Puget (la société) ; qu'il a

moissonné sans attendre la venue à maturité de tous les plants, n'a pas tiré les conséquences légales de ses constatations, dès lors que, dans cette lettre, la coopérative, saisie du problème de la pureté

/ à la Confédération française démocratique du travail (CFDT) métallurgie Alpes / Var, dont le siège est [...] , 3°/ au syndicat CGT Var, dont le siège est [...] , 4°/ à la société hydro extrusion Puget

O... de son emploi auprès de la SASU Puget Drive, d'avoir dit qu'est imputable à l'employeur la rupture du contrat de travail conclu entre la SASU Puget Drive, employeur, et Z...

relative à la situation de la concurrence dans divers marchés passés par les communes de Saint-Raphaël et Puget-sur-Argens

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile immobilière (SCI) Purette, dont

à l'audition de témoins à la requête d'un prévenu pour démontrer sa bonne foi, Siméon X... a déposé cinq attestations écrites pour justifier la teneur de son journal, dont ne résultent nullement la pureté

société ; que par ordonnance rendue le même jour, le juge des libertés et de la détention du tribunal de grande instance de Draguignan a autorisé la visite de locaux situés au Cannet-des-Maures et au Puget-sur-Argens

17 septembre 2004, le syndic de la copropriété Vert Bocage, sise au 11 rue Bel Ombre, informé par un article paru dans le quotidien " la Provence " des agissements de l'association CAES au boulevard Pugette

Lahcène, demeurant 53, place St-Léger à Chambéry (Savoie), en cassation d'un arrêt rendu le 21 février 1989 par la cour d'appel de Chambéry (chambre sociale), au profit de la société Pegaz et Pugeat,