Karim X... a été blessé lors du choc avec la voiture d'une rame de métro qui, entrant en gare, n'était pas encore arrêtée : que des membres de sa famille et lui même ont assigné la RATP en responsabilité

et de fourniture de rames de métro. 6.

1985, 2, 3, 591 et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt infirmatif attaqué a déclaré recevable l'appel et la constitution de partie civile de la société Cosmos, représentée par Me Raies

à moins de 30 m le long du rail en suspension à l'extrémité du wagon goulotte" ; que, contrairement aux affirmations d'Adrian X..., il n'est pas seulement interdit de se placer à l'extérieur du rail

travailleurs du rail SUD Rail, de M.

à la loi ; Sur le moyen unique, pris en ses trois branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 7 novembre 1997), que la société SRC, qui commercialise des matériels profilés comportant des rails

Parlefer, dont le siège est à Paris (5e), 12, avenue desobelins, en cassation d'un arrêt rendu le 7 février 1991 par la cour d'appel de Paris (5e chambre, section B), au profit : 18/ de la société Rail

I... , alors directeur d'Atir -rail, écrivait à M. N... : "rachat de dix wagons Grande Paroisse et établissement d'un contrat de location en attendant la livraison des wagons.

", par elles exploitée, ne différait de la marque litigieuse "Micro Rain" que par des éléments n'en altérant pas le caractère distinctif, de sorte que la condition d'usage de la marque "Micro Rain" était

Innovation (société Raze), laquelle a appelé en garantie MM.

travailleurs du rail (SUD rail, la fédération) et de MM.

de Rave n'ont pas reçu l'accord de Franciaflex (pièce Rave n°35) ; que, le 28 novembre 2013, la société Rave a transmis ses propositions tarifaires pour 2014 (pièce Rave n°3 9) ; que, le 25 mars 2014,

, TSO et ESAF se sont avérées être toutes largement supérieures au prix objectif (+ 18 % à + 23%) Seco-Rail apparaissant moins disante ; que lors de la procédure négociée les entreprises Seco-Rail et TSO

, sans tenir compte des attestations fournies par des responsables du comité et d'où il résultait qu'avait été signalé à plusieurs reprises à la direction le caractère dangereux du rail ; alors, de

X... a demandé de surseoir momentanément à la constitution de droit de la société Raze Diffusion et d'utiliser en attendant le nom et les structures de la société Raze Innovations" et que "la société Raze

chefs d'injures publiques raciales et de provocation à la discrimination, à la haine ou à la violence envers un groupe de personnes en raison de leur origine ou de leur appartenance à une ethnie, une race

seuls les chiens assimilables aux races Staffordshire terrier, Américan Staffordshire terrier, Mastiff et Tosa, parmi lesquelles ne figure pas la race Amstaff, peuvent, en raison de l'absence d'inscription

.., la douleur s'amplifiant au fil des heures, et, d'autre part, que l'expert n'a pas relevé dans le dossier médical de Hervé Z... la moindre indication permettant de penser que le traumatisme de la rate

présente à son travail durant toute la journée de l'accident et l'attestation du témoin indiquant expressément que le véhicule de Mlle X..., au moment de l'accident, était occupé par quatre personnes de race

précisant que la concierge se trouvait au 243 de la rue Saint-Martin, a cependant fidèlement observé les dispositions de l'article 555 du Code de procédure pénale, les différentes dates portées et rayées