CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes

Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

33 résultats pour « Raies »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article 5 bis

—

Modalités de débarquement de la raie brunette (Raja undulata) en zones CIEM VII d et e. Les raies brunettes (Raja undulata) débarquées en zones CIEM VII d et e sont débarquées entières ou éviscérées.

Article Annexe II (suite)

—

(2) Les captures de raie fleurie (Leucoraja naevus) (RJN/ 67AKXD), de raie bouclée (Raja clavata) (RJC/ 67AKXD), de raie lisse (Raja brachyura) (RJH/ 67AKXD), de raie douce (Raja montagui) (RJM/ 67AKXD), de raie mêlée (Raja microocellata) (RJE/ 67AKXD

Article 5

—

Bendiocarbe ou N-méthylcarbamate de (diméthyl-2,2 benzodioxole-1,3 yle-4) (granulés -concentration maximale : 3 %) : Traitement insecticide du sol en localisation dans la raie de semis.

Article 6 bis

—

Modalités de débarquement de la raie brunette (Raja undulata) en zones CIEM VII d et e.

Article D355-17

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 16 > 32

Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre

étoile à 5 branches en émail rouge vif entourée d'une couronne mi-feuilles de chêne, mi-feuilles de laurier, attaché par un ruban de 50 mm de long et 35 mm de large, composé de la façon suivante : un liseré blanc de 1 mm suivi d'une bande bleue de 5 mm, raie

LEGIARTI000032348562

—

id=JORFTEXT000032324985 Article 2 Objectif : disposer d'informations détaillées sur la capture de raie brunette et sur l'effort de pêche associé. https://www.legifrance.gouv.fr/jo_pdf.do?id=JORFTEXT000032324985

Article 5

—

Les quotas de raie brunette (Raja undulata) alloués à la France sont répartis ainsi qu'il suit, en tenant compte des équilibres socio-économiques mentionnés à l'article R. 921-50 du code rural et de la pêche maritime :

Article 5

—

Les quotas de raie brunette (Raja undulata) alloués à la France sont répartis ainsi qu'il suit pour les divisions CIEM VII d et e, en tenant compte des critères mentionnés à l'article R. 921-35 du code rural et de la pêche maritime :

Article 5

—

Les quotas de raie brunette (Raja undulata) alloués à la France sont répartis ainsi qu'il suit pour les divisions CIEM VII d et e, en tenant compte des critères mentionnés à l'article R. 921-35 du code rural et de la pêche maritime :

Article 5

—

Les quotas de raie brunette (Raja undulata) alloués à la France sont répartis ainsi qu'il suit pour les divisions CIEM VII d et e, en tenant compte des critères mentionnés à l'article R. 921-35 du code rural et de la pêche maritime :

Article 4

—

175 autorisations de pêche à des fins scientifiques de la raie brunette (Raja undulata) sont délivrées par la direction des pêches maritimes et de l'aquaculture pour la campagne de pêche 2018.

Article D355-27

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 81 > 95

Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre

Les insignes correspondant à la médaille nationale de reconnaissance aux victimes du terrorisme répondent à la description suivante : 1° L'avers est une fleur à cinq pétales marqués de raies blanches pour rappeler la couleur du ruban et chargée de cinq

Article Annexe I (suite)

—

PLIE (En tonnes) RAIES

Article D353-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 81 > 93

Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre

Le ruban, d'une largeur de 36 millimètres, est bleu horizon et coupé dans le sens de la longueur de sept raies de couleur rouge garance, d'une largeur uniforme d'un millimètre et demi.

Article 8

—

jeunesse, des sports et de l'engagement associatif est le suivant : L'insigne est suspendu par une attache, présentant la forme d'une tête de lion, à un ruban moiré d'une largeur totale de 35 mm De couleur bleu nattier, coupé verticalement par une raie

Article 27

—

Les pêches ciblées aux requins et aux raies sont strictement interdites. L'usage du filet maillant est strictement interdit ainsi que l'utilisation d'engins de pêche avec des arts-traînants susceptibles d'impacter l'intégrité des fonds marins.

Article Annexe

—

Garenne-Colombes (68, boulevard de la République, 92250 La Garenne-Colombes), Nanterre (88, rue du 8-Mai-1945,92000 Nanterre) et Puteaux (131, rue de la République, 92800 Puteaux) et auprès du conseil départemental des Hauts-de-Seine (57, rue des Longues-Raies

Article Annexe

—

Garenne-Colombes (68, boulevard de la République, 92250 La Garenne-Colombes), Nanterre (88, rue du 8-Mai-1945,92000 Nanterre) et Puteaux (131, rue de la République, 92800 Puteaux) et auprès du conseil départemental des Hauts-de-Seine (57, rue des Longues-Raies

Article Annexe II

—

GRISE R EGLEFIN PF EMISSOLE R EMPEREUR R ENCORNET PF FLET / FLETAN R GRENADIER R GRONDIN PF HA R HARENG TF LIEU JAUNE F LIEU NOIR R LIMANDE PF LINGUE R MAQUEREAU TF MERLAN PF MERLU F RAIES

Article Annexe I

—

X X 10 Raja clavata Raie bouclée Zones CIEM IIIa, IV, VIId X 11 Raja clavata Raie bouclée Zone CIEM VIIe X X 12 Raja clavata Raie bouclée Zone CIEM VIII X 13 Raja microocellata Raie mêlée Zone CIEM VIIde X X 14 Raja montagui Raie douce Zones

Page 1 · 33 résultats

Suivant →