Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
Opérateurs : AND · OR · NOT (ex. bail AND commercial)
CodexAI
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12 résultats pour « Real »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article Annexe II-1-1 (art. D232-3)
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 46 > 48
ATTESTATION NOMINATIVE DE REALISATION DE L'ENTRETIEN PREVU A L'ARTICLE L. 231-8 DU CODE DU SPORT
Article Annexe I
TACHE : PRÉPARATION* TACHE : REALISATION* RÉSULTATS ATTENDUS TACHE : COMMUNICATION* RÉSULTATS ATTENDUS Référentiel de certification Vous pouvez consulter le référentiel à cette adresse : http://www2.cndp.fr/archivage/valid/brochadmin/bouton/b002/b002c2b.pdf
Article A
, Penacova, Poiares, Arganil et Gois ; Evora, à l'exception des concelhos de Mora, Evora, Montemor-o-Novo et Vendas Novas ; Faro, à l'exception des concelhos d'Aljezur, Monchique, Lagos, Portimao, Silves, Lagoa, Albufeira, Loulé, Tavira et Vila Real
Article Annexe I
DIPLÔMES PROFESSIONNELS CONCERNÉS PAR L'OBLIGATION DE FORMATION À L'ACCESSIBILITÉ DU CADRE BATI AUX PERSONNES HANDICAPEES Groupe 1 : EXECUTION ET REALISATION (niveau V) BEP BOIS ET MATERIAUX ASSOCIES (234) BEP FINITION (233) BEP
Article Annexe I
fabrication, du programme codé, du dessin coloré et éventuellement de l'échantillon, il s'agit de procéder aux différentes opérations de réalisation ou de réparation : CONDITIONS ET RESSOURCES : RESULTATS ATTENDUS TACHE 3 - ASSURER LE SUIVI DE LA REALISATION
Article Annexe I
weakfish Acoupa tident Acoupa blanc Corvinata pescada YNV Cynoscion virescens Green weakfish Acoupa aiguille YNM Cynoscion microlepidotus Smallscale weakfish Acoupa canal WKK Macrodon ancylodon King weakfish Acoupa chasseur Pescadilla real
Article Annexe III
arrêté CCF 3 2) Autres candidats pratique et orale 3 41 h E2 : MATHEMATIQUES - CHIMIE 1) Candidats visés par l'article 7 du présent arrêté CCF 1 2) Autres candidats orale 1 15 min* E3 : PROJET ET REALISATION
Article ANNEXE I a
: Organiser son intervention et son poste de travail en adoptant une attitude éco-responsable X T5 : Préparer et vérifier les matériels, l'outillage et les moyens de prévention X T6 : Préparer et vérifier les matériaux et les fournitures X REALISATION
Article Annexe I
CREATION ARTISTIQUE (LP LORRAINE) 16 470 € 25034311 CHIMIE ANALYTIQUE, CONTROLE, QUALITE, ENVIRONNEMENT (LP VERSAILLES) 7 750 € 26031013 DIPLOME D'ETUDES SUPERIEURES DE GESTION ET COMMERCE INTERNATIONAL (ESC DIJON) 7 700 € 32032210 ETUDES DE REALISATION
LEGIARTI000051283049
MCO-T) 20202022ARMEE DE TERRE2E REGIMENT DU MATERIELEQUIPE CONFECTION CONDITIONNEMENT35170BRUZRTRANSFORMATION MAINTIEN EN CONDITION OPERATIONNELLE TERRESTRE (MCO-T) 20202022ARMEE DE TERRE2E REGIMENT DU MATERIELCELLULE DE CONDUITE DE LA REALISATION
Article Annexe IV
SEQUENCE 2 REALISATION DES TRAVAUX DE SECURITE 4 h 00 Thème Etre capable d'assurer le suivi et le bon achèvement des travaux Contenu Organisation de réunions préliminaires Rédaction d'un plan directeur (contraintes - délais...)
LEGIARTI000043683576
Obligations générales du titulaire au titre de la realisation du pôle 6.2. La consistance et les caractéristiques du pôle ainsi que les prescriptions liées à sa réalisation sont précisées par le contrat et ses annexes, notamment l'annexe 1.