AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Reims, 29 octobre 2001), que les sociétés

lors de l'enquête étudier l'oeuvre de ce maître impressionniste depuis 10 ans de manière très poussée et à temps complet depuis 6 ans, arrivant à la conclusion que nombre de tableaux de Vincent Van Gogh

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile immobilière (SCI) du Marais de la Goesse, dont le siège

vente de ses biens immobiliers et de la sortie de sommes d'argent de ses comptes bancaires à hauteur de 3 102 057,51 francs, aucun élément du dossier ne permet d'établir que celles-ci ont bien été remises

En présence de Mme Clara GOENS, substitut de M. le procureur de la République.

Mme [I] a été transférée le 1er janvier 2016 auprès de la société Smurfit Kappa Goethe.

CHOJNACKI, Conseiller, agissant sur délégation de Monsieur le premier président de la cour d'appel de Metz, assistée de Sarah PETIT, greffière ; ' Dans l'affaire' N° RG 25/01036 N° Portalis DBVS V B7J GOIH

de la SELARL GOETHE AVOCATS, avocat au barreau de PARIS - N° du dossier val d eu Monsieur [GI] [S], représenté par Me Bertrand DE CAMPREDON de la SELARL GOETHE AVOCATS, avocat au barreau de PARIS - N

La société LE VAN GOGH a régulièrement interjeté appel de ce jugement.

Aux termes de ses conclusions N°1 notifiées et remises au greffe par voie électronique le 18 février 2025, la société POLE VETERINAIRE DU GOET AU LIE demande au tribunal de : - Débouter la SAS YXTENSYS

Président de chambre, agissant sur délégation de Monsieur le premier président de la cour d'appel de Metz, assisté de Sonia DE SOUSA, greffière ; Dans l'affaire N° RG 25/01066 - N° Portalis DBVS-V-B7J-GOMH

La SCI VAN GOGH a fait signifier un deuxième commandement de payer visant la clause résolutoire le 10 novembre 2022 pour un montant en principal de 4655,58 euros.

MINUTE : 25/00038 ORDONNANCE DU : 06 Janvier 2025 DOSSIER N° : N° RG 23/00515 - N° Portalis DBWH-W-B7H-GOEG AFFAIRE : [Z] [N] C/ [5] TRIBUNAL JUDICIAIRE BOURG-EN-BRESSE POLE SOCIAL ORDONNANCE DE

Représentée par Me Rémi GOEHRS, avocat au barreau de PARIS, toque : C1954 INTIMÉS Monsieur Long Z... né le 20 mai 1976 à HANOI (VIETNAM) demeurant ...

En ce cas, la déclaration d'appel est remise ou adressée au greffe en autant d'exemplaires qu'il y a de parties destinataires, plus deux.

En ce cas, la déclaration d'appel est remise ou adressée au greffe en autant d'exemplaires qu'il y a de parties destinataires, plus deux.

En ce cas, la déclaration d'appel est remise ou adressée au greffe en autant d'exemplaires qu'il y a de parties destinataires, plus deux.

En ce cas, la déclaration d'appel est remise ou adressée au greffe en autant d'exemplaires qu'il y a de parties destinataires, plus deux.