Codes de loi français

Article 1

Types de produits destinés à entrer en contact direct et prolongé avec la peau, tels que : - boucles d'oreilles ; - colliers, bracelets et chaînes, bracelets de chevilles et bagues ; - boîtiers, bracelets et fermoirs de montre ; - boutons à rivets, boucles

Article Annexe II : Tableau n° 69

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 74 > 63

manuelle d'outils percutants : - travaux de martelage, tels que travaux de forge, tôlerie, chaudronnerie et travail du cuir ; - travaux de terrassement et de démolition ; - utilisation de pistolets de scellements ; - utilisation de clouteuses et de riveteuses

Article Annexe 13-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 14 > 10

Rivets, faîtages, closoirs... 2. Façades Panneaux-sandwichs. Bardages. Appuis de fenêtres. Plaques, joints d'assemblage, tresses.... Plaques et "bacs" en fibres-ciment, ardoises en fibres-ciment, isolants sous bardage.

Article 1

Centres hospitaliers de Brive-la-Gaillarde, “ Cœur de Corrèze ” à Tulle, d'Ussel, de Bort-les Orgues, Etablissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes d'Eygurande et de Rivet à Brive-la-Gaillarde-19-; 29.

Article Annexe I

- Riveter. - Souder électriquement. - Colles - Serre-joints - Pointes - Gabarit - Etc.

Article Annexe IIIb

de chimie 1 S 4.2.1 b) Types de corrosion et leur identification 2 S 4.2.1 6.5 Fixations 6.5.1 Filetages 2 S 6.2.1 6.5.2 Boulons, goujons et vis 2 S 6.2.1 6.5.3 Dispositifs de blocage 2 S 6.2.1 6.5.4 Rivets

Article 223 a-II-2/25

Lorsque des manchons en acier sont fixés directement sur des conduits de ventilation au moyen de brides rivetées ou vissées ou par soudure, il n'est pas obligatoire de procéder à des essais.

Article 229-II-2.03

Toutefois, il n'est pas nécessaire de procéder à la mise à l'essai lorsque des manchons en acier sont directement rivés aux conduits de ventilation au moyen de brides rivetées ou vissées ou par soudure.

Article Annexe 1

Ix/V module d'inertie de l'aube de section S (m 3 oa limite d'élasticité du matériau constitutif de l'aube à la température de l'essai T (N/m 2 oJ limite d'élasticité du matériau constitutif de l'assemblage (rivet, soudure, etc.) à la température de l'essai

Article annexe I (suite)

a) Œillet. b) Rivet d'aluminium serti. c) Tube de cuivre serti. e) Rondelles d'acier mobile de diamètre 30 mm avec les arrêtoirs. 20 J.-L. Gire, Saint-Gilles (30). d) = 2.

Article 221-II-2/9 (suite)

conduit ; et . 2 les passages de conduits traversant les cloisonnements du type A ; toutefois, ne sont pas tenus d'être mis à l'essai ceux qui comportent des manchons en acier directement raccordés aux conduits de ventilation au moyen de raccords rivetés

Article Annexe IIIb

leur identification... 3 S4.2.1 2 S4.2.1 6.5 Fixations 6.5.1 Filetages 2 S6.2.2 2 S6.2.2 6.5.2 Boulons, goujons et vis 2 S6.2.2 2 S6.2.2 6.5.3 Dispositifs de blocage 2 S6.2.2 2 S6.2.2 6.5.4 Rivets