AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 2-4
69ce0ca8cdc6046d47d3d9fc
1 avril 2026
1 avril 2026
curateur, l'UDAF DU LOIR ET CHER, ayant son siège social sis [Adresse 1] Représentant : Me Laure ATIAS de la SELARL LAMBERT ATIAS & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Représentant : Me Roland
Source officielle8e Chambre A
61627777a2bc6369e8386d8c
13 décembre 2012
13 décembre 2012
par la SCP MAYNARD SIMONI, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Roland GRAS, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Madame [Y] [Z] épouse [V], es qualité d'associé de la SARL
Source officielleChambre 2-4
651e5314a81daa831884f3ab
4 octobre 2023
4 octobre 2023
2023/135 Rôle N° RG 23/00994 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BKUQO [M] [F] C/ [X] [P] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jean philippe FOURMEAUX Me Roland
Source officielle8e Chambre A
616323183dbed56e5e2c2f7d
26 janvier 2012
26 janvier 2012
par la SCP MAYNARD SIMONI, avoués à la Cour , assistée par Me Roland GRAS, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Madame [Y] [I] épouse [X], es qualités d'associé de la SARL FRANVAL, demeurant [Adresse
Source officielle18e Chambre
616323153dbed56e5e2c2f63
11 octobre 2011
11 octobre 2011
[I] [D] [C] C/ [X] [P] CGEA AGS DE [Localité 4] Grosse délivrée le : à : Me Michel LABORDE, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Me Roland
Source officielle2ème Chambre civile
679a9138e9a46d1f5a765f47
9 janvier 2025
9 janvier 2025
SWISSLIFE ASSURANCES DE BIENS MINUTE N° 25/15 Du 09 Janvier 2025 2ème Chambre civile N° RG 23/01005 - N° Portalis DBWR-W-B7H-OXQK Grosse délivrée à: Me Roland GRAS Me Hervé
Source officielleChambre 1-8
5fd972997817165faee5b76a
30 janvier 2020
30 janvier 2020
DBVB-V-B7C-BCZWF [V] [L] C/ [G] [R] [Z] [R] [Q] [Y] épouse [L] [R] [K] [F] [K] [M] [F]-[L] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Philippe RAFFAELLI Me Roland
Source officielle1re Chambre B
6162c1c534defd4c4b3b458b
24 janvier 2013
24 janvier 2013
RENVOI Monsieur [Z] [C] né le [Date naissance 2] 1954 à [Localité 7] (76), demeurant [Adresse 1] représenté par la SCP MAYNARD SIMONI, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Roland
Source officielle1re Chambre A
615e0b10c25a97f0381f4a41
30 avril 2013
30 avril 2013
au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assisté par Roland GRAS, avocat au barreau de DRAGUIGNAN, S.A.R.L.
Source officielleChambre 2-4
6319867351eeae4f1309d00c
7 septembre 2022
7 septembre 2022
DBVB-V-B7B-BAGQ5 [X] [M] [V] [M] [J] [M] [A] [Z] épouse [M] C/ [A] [K] [L] [G] SARL BELLA CAPRI SCI BELLA CAPRI [T] [M] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Roland
Source officielleCour d'Appel
6253cadabd3db21cbdd8c4da
19 juin 2008
19 juin 2008
représentés par la SCP MAYNARD-SIMONI, avoués à la Cour, ayant pour avocat Maître Roland GRAS, avocat au barreau de DRAGUIGNAN *- *- *- *- * COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue
Source officielle4e Chambre A
616260388672d229b8816370
12 décembre 2013
12 décembre 2013
au barreau de DRAGUIGNAN INTIMÉE LA SCI FREROS, dont le siège est [Adresse 2] représentée la SCP COHEN-GUEDJ-MONTERO-DAVAL GUEDJ, avocats au barreau d'Aix-en-Provence et plaidant par Me Roland
Source officielleCour d'Appel
6253c89abd3db21cbdd85bd3
24 janvier 2002
24 janvier 2002
-it Le G... le 18 mal* 1961 a ABBEVILLE, de nationalit'franç îse, demeurai Vallon de la Mourre, RN 7 83600 FREJUS représenté par la SCP MARTELLY - MAYNARD - SIMONI) avoués à la Cour assisté de: Me Roland
Source officielle1re Chambre C
6162c83eb820aa60963d855c
5 juillet 2012
5 juillet 2012
[R] [N] née le [Date naissance 4] 1949 à [Localité 12], demeurant [Adresse 8] [Localité 6] représentés par la SCP MAYNARD SIMONI, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Maître Roland
Source officielle3e Chambre A
60331a1cf73b078bea39ee07
28 septembre 2017
28 septembre 2017
H] [Y] épouse [K] née le [Date naissance 2] 1951 à [Localité 2], demeurant chez Madame [K] [K] - [Adresse 2] représentée par Me Corine SIMONI, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE plaidant par Me Roland
Source officielleChambre 1-5
6711fa957603bf88a18844ad
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Adresse 2] représenté par Me Layla TEBIEL de la SCP CABINET BUVAT-TEBIEL, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Pierre-Jean LAMBERT, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté de Me Roland
Source officielleChambre 3-1
5fdb57e78c3cc935e6e7e31a
21 mars 2019
21 mars 2019
APPELANTE SARL LABEL ISOLATION, dont le siège est [Adresse 1] représentée par Me Pascal ALIAS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assistée et plaidant par Me Roland GRAS, avocat au barreau de
Source officielleCour d'Appel
6253ca9abd3db21cbdd8b82e
21 février 2008
21 février 2008
LE SERRE dont le siège est Hameau le Serre-83460 LES ARCS SUR ARGENS représentées par la SCP MAYNARD- SIMONI, avoués à la Cour, plaidant par Maître Roland GRAS, avocat au barreau de DRAGUIGNAN, substitué
Source officielle18e Chambre
6162776ba2bc6369e8386cc1
11 décembre 2012
11 décembre 2012
Grosse délivrée le : à : - Me Roland GRAS, avocat au barreau de DRAGUIGNAN - Me Renaud ARLABOSSE, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Copie certifiée conforme délivrée aux parties le : Décision déférée
Source officielleCour d'Appel
6253cab4bd3db21cbdd8bcf1
22 mai 2008
22 mai 2008
dont le siège est sis Via Bigli 21- CAP 20121-20154 MILANO (Italie) représentée par la SCP MAYNARD- SIMONI, avoués à la Cour, plaidant par Me Roland GRAS, avocat au barreau de DRAGUIGNAN *- *- *- *
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