Codes de loi français

Article Annexe II

BS de navigateur-timonier. Opérations-transmissions BS de radiotélégraphiste. BS de transfiliste. BS de transmetteur. BS de spécialiste des systèmes d'information et des télécommunications.

Article ANNEXE 10

Rue Coteau-Jouvent, directions sud puis est jusqu'à l'angle nord-est de la parcelle BS 332 incluse. Limite est de la parcelle BS 332. Rue Etienne-OEhmichen, direction est jusqu'à l'angle sud-ouest de la parcelle BS 341.

Article R6223-63

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 93 > 28

publications diverses émanant d'une société mentionnée à l'article R. 6223-62 indiquent : 1° La dénomination sociale, précédée ou suivie immédiatement, selon le cas, des mentions : a) " Société d'exercice libéral à responsabilité limitée " ou : " SELARL

Article R4381-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 91 > 43

diverses, émanant d'une société mentionnée à l'article R. 4381-21 indiquent : 1° Sa dénomination sociale, précédée ou suivie immédiatement, selon le cas : a) Soit de la mention "société d'exercice libéral à responsabilité limitée" ou de la mention "SELARL

Article R5125-22

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 51 > 01

émanant d'une société d'exercice libéral de pharmaciens d'officine indiquent : 1° Sa dénomination sociale, précédée ou suivie immédiatement, selon le cas : a) Soit de la mention " société d'exercice libéral à responsabilité limitée " ou de la mention " SELARL

Article R4113-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 91 > 25

diverses émanant d'une société mentionnée à l'article R. 4113-1 indiquent : 1° Sa dénomination sociale, précédée ou suivie immédiatement, selon le cas : a) Soit de la mention " société d'exercice libéral à responsabilité limitée " ou de la mention " SELARL

Article ANNEXE 2

; - limite Ouest de la parcelle section BR n° 48 jusqu'à la rue de Vienne ; - rue de Vienne jusqu'au chemin de Cravanche ; - chemin de Cravanche jusqu'à la rue de Délémont ; - rue de Délémont jusqu'à la limite Sud de la parcelle section BS

Article R241-95

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 41 > 01

émanant d'une société d'exercice libéral de vétérinaires doivent indiquer la dénomination sociale précédée ou suivie immédiatement, selon le cas : 1° Soit de la mention Société d'exercice libéral à responsabilité limitée de vétérinaires ou de la mention SELARL

Article Annexe I

7 - contrôler l'état du support, l'état des pierres et leur nombre Tâche BS 8 - appréhender le positionnement des pierres selon leurs proportions et leurs couleurs Tâche BS 9 - prévoir l'ordre de réalisation des opérations de sertissage Tâche BS 10

Article Annexe I

Préparations spécifiques à l'option choisie : Bijouterie Joaillerie Bijouterie Sertissage Bijouterie Polissage Finition Tâche BJ 8 : Établir la fiche de fabrication Tâche BS 8 : Définir les types de sertissages appropriés au style retenu

Article Annexe I (suite)

2 PF 3 BS 4 BS 5 Nommer chaque outillage, machine, matériel.

Article Annexe 4

Boulevard Lénine, y compris les parcelles BP 366, BP 353, BS 716 et BS 798. Parcelle BS 798 jusqu'à la rue de la Marche. Rue de la Marche jusqu'à la rue des Beurriers. Rue des Beurriers jusqu'à la rue Henriette.

Article Annexe V

BS, C2.6 BPF C3.1 BJ, C3.1 BS, C3.1 BPF C3.2 BJ, C3.2 BS, C3.2 BPF C3.3 BJ et les savoirs associés: S1.2, S2, S3, S4, S5, S6, S7, S8.

Article Annexe 7-1

BS.

Article Annexe XXX

charges personnelles, incluant les charges de cotisations sociales personnelles du médecin (code BK de la déclaration 2035), la contribution économique territoriale (code JY), la contribution sociale généralisée (code BV) et les autres impôts (code BS

Article Annexe 7

Une même attestation sur l'honneur peut comporter : - une unique partie R1 ; ou - une unique partie R2 et/ou une ou plusieurs parties BS ; ou - une unique partie CD ; ou - une unique partie QPV ; ou La partie R1 est utilisée lorsque l'opération entre

Article Annexe I (suite)

Savoirs technologiques associés Les savoirs associés sont communs aux trois options professionnelles mais les niveaux d'acquisition et de maîtrise varient suivant l'option préparée à l'examen : - Bijouterie joaillerie (BJ) (1) - Bijouterie sertissage (BS

LEGIARTI000031600323

Réglementation de l'activité : Habilitation électrique selon la norme NF C 18-510 Opérations sur les ouvrages et installations électriques dans un environnement électrique-Prévention du risque électrique : chargé d'intervention élémentaire, habilité BS

Article Annexe I (suite)

, utiliser un polariscope X BS (29) Connaissances relatives au montage des gemmes : - Citer les risques relatifs à la mise en œuvre des gemmes et proposer les choix techniques adaptés X BS (29) (28) Niveau 4 exigé

Article Annexe III

Elle est organisée par l'établissement de formation et a pour objet la préparation à l'attestation de prévention des risques liés à l'activité physique et la préparation à l'habilitation électrique BO-BS.