Codes de loi français

Article 1

Dans le cadre des règles édictées par le comité économique agricole fruits et légumes de Normandie et étendues par l'arrêté du 29 août 2008 susvisé, le comité économique est habilité à prélever auprès des producteurs de carottes pour lesquels les règles

Article Annexe V

Sont considérés comme tels les emballages contenant un poids net égal ou inférieur à : - 5 000 grammes pour les fèves, haricots, pois et pois chiche ; - 500 grammes pour les asperges, betteraves potagères/betteraves rouge, cardons, carottes, cerfeuil,

Article 1

Pour leur application, sont assimilés aux fruits dans les conditions fixées à l'annexe jointe les tomates, les parties comestibles des tiges de rubarbe, les carottes, les citrouilles, les concombres, les melons, les pastèques et les patates douces.

Article Annexe I

. - Carotte, carotte fourragère. 22. Foeniculum vulgare Mill. - Fenouil groupe Azoricum. 23. Lactuca sativa L. - Laitue. 24. Solanum lycopersicum L. - Tomate 25. Petroselinum crispum (Mill.) Nyman ex A. W. Hill. 25.1 Persil à feuilles. 26.

Article Annexe II

cucurbitacées à peau comestible, haricots (non écossés), artichauts. 0,5 Cucurbitacées à peau non comestible, choux (développement de l'inflorescence), pois (non écossés). 0,3 Céleris-raves, choux pommés. 0,2 Mangues, papayes, carottes

Article Annexe I

, cucurbitacées à peau comestible, haricots (non écossés), artichauts. 0,5 Cucurbitacées à peau non comestible, choux (développement de l'inflorescence), pois (non écossés). 0,3 Céleris-raves, choux pommés. 0,2 Mangues, papayes, carottes

Article Annexe I

Toutes les variétés Carotte et Carotte fourragère 95 1 65 Foeniculum vulgare Miller Groupe Azoricum Fenouil 96 1 70 Lactuca sativa L.

Article Annexe

Il utilise l'outillage manuel de terrassement et de maçonnerie ainsi que l'outillage à moteur thermique ou électrique (tronçonneuse à matériaux, carotteuse, perforateur, plaque vibrante, pilonneuse).

LEGIARTI000025643730

Les animaux sont élevés dans le respect des bonnes pratiques d'élevage Qualité France SAS CC/07/05 Carottes des sables Fruits et légumes SCEA de Pot au Pin Planète végétale 1.

Article Annexe I

b) Nature du matériau ou de la roche ; c) Lorsque l'échantillon se présente sous la forme d'une carotte, description du visuel et de l'épaisseur des différentes couches la constituant et, le cas échéant, sens d'orientation de la carotte ; d) Dans le cas

Article 1

FR) Vetra Vilmorin SA (FR) Vilmorin SA (FR) Aubergine déclarée hybride Cameris Vilmorin SA (FR) Vilmorin SA (FR) Nouma Vilmorin SA (FR) Vilmorin SA (FR) Riado Gautier Semences SAS (FR) Gautier Semences SAS (FR) Carotte

Article Annexe I

Carotte : - variétés ; - mode de conservation ; - délais de conditionnement, expédition après récolte. Melons : Type de culture (plein champ...).

Article B (1)

Carottes: racines consommation. Indemnes de terre. Indemnes de fanes. Absence de parasites animaux, en particulier pucerons, larves de diptères et nématodes. Absence de maladie de la tache Réunion. Champignons frais. Exempts d'acariens.

Article B

Mouche de la carotte : sur racines tubereuses. Réunion. Psylla mali (homoptère). Psylle du pommier: sur parties aériennes et écorces. Réunion. Scirtothrips citri (thysanoptère).

Article Annexe I

Daucus gadeceaui Carotte de Gadeceau. Delphinium requienii Dauphinelle (Pied d'alouette) de Requien. Delphinium verdunense Pied d'alouette de Bresse. Dianthus gallicus Œillet de France, œillet des dunes.

Article Annexe I

Cuire Produits aquatiques C2.4.1.1 Des poissons, des Outils tranchants et ciseaux coquillages, mollusques et Plan de travail et planche à crustacés découper C2.4.1.2 Des légumes d’accompagnement et des céréales (poireaux, carottes

Article Français (suite)

. : Poil de Carotte Sachs, M. : Les Retrouvailles (traduit de l'américain) Smadja, B.: Billie Schneegans, N.: Coup de foudre Seidler, T. : Grand bal sous les pins (traduit de l'anglais) Troyat, H. : Viou, Aliocha Tupet, J.J. : La Nuit de la louve Vasconcelos

Article Annexe I

Apiaceae Carotte toutes parties Dendranthema grandiflorum (Ramat.) Kitam. Compositae Chrysanthème fleur, feuille Dimocarpus longan Lour. Sapindaceae Longane fruit, fleur, arille Dioscorea oppositifolia L.

Article Annexe V

1,4 2,3 0,1 0,1 0,1 On considère que le nombre de jours d'activité est égal à : J114 Soutirage de choucroute Tonne de choucroute soutirée. 40 70 0,6 1 0,2 J115 Conserves de légumes racines (salsifis, céleris-raves, carottes