physique, de la souffrance morale et du préjudice d'agrément, alors, selon le moyen : 1 / que les "traitements importants et douloureux "et les "traitements et souffrances" engendrés par la maladie

physique, l'indemnisation de la souffrance morale et l'indemnisation du préjudice d'agrément, alors , selon le moyen : 1 ) que les "traitements importants et douloureux" et les "traitements et souffrances

physiques endurées et à celle de 40 000 euros au titre des souffrances morales endurées et rejette les demandes de dommages-intérêts formulées par Mme [B] [W], Mme [F] [W] et M.

physique, de la souffrance morale et du préjudice d'agrément, alors, selon le moyen : 1 / que la limitation du processus respiratoire qui "rend pénible les gestes de la vie quotidienne et altère le

physique, de la souffrance morale et du préjudice d'agrément, alors, selon le moyen : 1 / que la limitation du processus respiratoire qui "rend pénible les gestes de la vie quotidienne et altère le

physique, de la souffrance morale et du préjudice d'agrément, alors, selon le moyen : 1 / que la limitation du processus respiratoire qui" rend pénible les gestes de la vie quotidienne et altère le

physique, de la souffrance morale et du préjudice d'agrément, alors, selon le moyen : 1 / que la limitation du processus respiratoire qui "rend pénible les gestes de la vie quotidienne et altère le

physique, de la souffrance morale et du préjudice d'agrément de leur auteur, ainsi que de leur propre préjudice moral, alors, selon le moyen : 1 / que les "traitements importants et douloureux" et

L'employeur fait grief à l'arrêt d'accueillir le recours, alors : 3°/ que l'allocation d'une indemnité au titre des souffrances physiques et morales endurées par la victime ne peut réparer un préjudice

X... l'intégralité de ses demandes, et de lui avoir alloué des indemnités distinctes au titre de l'indemnisation de sa souffrance physique, de l'indemnisation de sa souffrance morale et de son préjudice

physique, de la souffrance morale et du préjudice d'agrément de leur auteur, alors, selon le moyen : 1 / que comme le rappelle l'article L. 452-3 du Code de la sécurité sociale, par l'indemnisation

X... au titre de la souffrance physique, de la souffrance morale et du préjudice d'agrément, et dit que la caisse récupérerait les sommes versées auprès de la société ; Sur le premier moyen : Attendu

physique, de la souffrance morale et du préjudice d'agrément de leur auteur, alors, selon le moyen : 1 ) que comme le rappelle l'article L. 452-3 du Code de la sécurité sociale, par l'indemnisation

physique, de la souffrance morale et du préjudice d'agrément , alors, selon le moyen : 1 ) que comme le rappelle l'article L. 452-3 du Code de la sécurité sociale, par l'indemnisation du prix de la

au titre du déficit fonctionnel permanent ; qu'en faisant droit à l'indemnisation des chefs de préjudices tirés des souffrances physiques et morales de la victime, sans rechercher si ces souffrances étaient

ainsi que de souffrances morales liées à l'inquiétude de la victime en raison des menaces pesant sur son pronostic vital ainsi que de la dégradation de son état. 9.

[S] une indemnité au titre des souffrances endurées, l'arrêt retient que l'indemnisation du préjudice spécifique de contamination n'exclut pas une indemnisation des souffrances endurées et que l'expert

physiques et morales non indemnisées au titre du déficit fonctionnel permanent ; qu'en se bornant à affirmer que « les souffrances (?)