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870 résultats pour « Stéphane Gaillard »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre civile

66a9d38305566a2f16fd8715

Appel

30 juillet 2024

30 juillet 2024

MEDICALE DE FRANCE N° SIRET : 582 068 698 [Adresse 9] [Localité 10] prise en la personne de son représentant légal représentées par Me Nicolas TOUCAS, avocat au barreau de CAEN, assistées de Me Stéphane

Source officielle

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TJ

Service des référés

67f418cc4e0040aa3735d507

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

LES CERCLES DE LA FORME [Adresse 8] [Localité 5] non représentée La SA GAN ASSURANCES dont le siège social est [Adresse 9] et pour signification [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Stéphane

Source officielle
TJ

Service des référés

658096ea3ea7c8c1120ddcc2

T. Judiciaire

15 décembre 2023

15 décembre 2023

Madame [J] [K] [Adresse 1] [Localité 6] représentée par Maître Soukaina MAHZOUM, avocat au barreau de PARIS - #D1487 DEFENDEURS Monsieur [R] [S] [Adresse 4] [Localité 3] représenté par Maître Stéphane

Source officielle
TJ

Service des référés

669aaeb330bd4f0c3f6b305b

T. Judiciaire

19 juillet 2024

19 juillet 2024

LA MEDICALE, assureur de l’association ASBBD [Adresse 7] [Localité 13] Monsieur [K] [M] [Adresse 5] [Localité 10] représentés par Maître Stéphane GAILLARD de la SELAS GTA, avocats au barreau de PARIS

Source officielle
TJ

19eme contentieux médical

697be6facdc6046d472d817e

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

FRAISSE Avocats & Associés, représentée Maître Solveig FRAISSE, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #D0400 DÉFENDERESSE SANTEA [Localité 8] FLANDRE [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Maître Stéphane

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

603609568a953f6e3331318e

Appel

8 janvier 2016

8 janvier 2016

& Associés, avocat au barreau de PARIS, toque : R075 Assisté de Me Stéphane GAILLARD, avocat au barreau de PARIS, toque : R 75 LA MACIF prise en la personne de son représentant légal N° SIRET : 440

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

660ef4c7fbb79e8fd3d3525c

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

barreau de VERSAILLES, vestiaire : 751 DEFENDEURS Docteur [G] [I], domicilié à l’Hôpital [7] - [Adresse 5]. représentée par Me Richard NAHMANY, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 485, Me Stéphane

Source officielle
TJ

Référés

6a15fe57cdc6046d47073145

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

qualité audit siège, venant aux droits et obligations de LA MEDICALE, [Adresse 4] [Localité 4] représentée par Maître Sophie DUFOURGBURG, Avocate au barreau d’ANGERS, Avocate postulante et par Maître Stéphane

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 8

6263993181d302277d8e8c34

Appel

22 avril 2022

22 avril 2022

LA MEDICALE prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège, [Adresse 4] [Localité 6] Représentés par Me Stéphane GAILLARD de la SELAS GTA, avocat au barreau

Source officielle
CA

1ère chambre

6274bcfb2799a9057d5dd1c5

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

de son représentant légal en exercice, [Adresse 6] [Localité 5] Représentée par Me Marion CAILAR de la SELEURL FAKT AVOCAT, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de NIMES Représentée par Me Stéphane

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

6967a30acdc6046d47463444

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

11] de nationalité Française [Adresse 7] [Localité 1] Représentée par Me Jean-François CAHITTE de la SCP COTTIGNIES-CAHITTE-DESMET, avocat au barreau d'AMIENS Ayant pour avocat plaidant Me Stéphane

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

65aa25f7a34ad100085819fd

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

né le [Date naissance 2] 1972 à [Localité 11] de nationalité Française [Adresse 8] [Localité 10] Représenté par Me Xavier Denis, avocat au barreau de Douai, avocat constitué et assisté de Me Stéphane

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

6162b6214785972364720410

Appel

7 décembre 2012

7 décembre 2012

Localité 6] Monsieur [R] [P] [Adresse 11] [Localité 9] représentés par la SCP FISSELIER - CHILOUX - BOULAY (Me Alain FISSELIER) (avocats au barreau de PARIS, toque : L0044) assistés de Maître Stéphane

Source officielle
CA

3e chambre

60365b59a588eebbd9d6450b

Appel

5 novembre 2015

5 novembre 2015

qualité audit siège Représentant : Me Martine DUPUIS de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 625 - N° du dossier 1149320 Représentant : Me Stéphane

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 3

61629f6a35a5d4e0c2ddc95f

Appel

12 novembre 2012

12 novembre 2012

personne de ses représentants légaux dont le siège social est [Adresse 3] (MALI) représentée par la SELARL PELLERIN - DE MARIA - GUERRE, avocats au barreau de PARIS, toque : L0018 assistée de Me Stéphane

Source officielle
TJ

Référés

686c3dc1dd7001754d62548d

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

la MUTUELLE DES SPORTIFS, dont le siège social est sis [Adresse 5] représentée par Me Jacques MONFERRAN de la SCP MONFERRAN- ESPAGNO-SALVADOR, avocat au barreau de TOULOUSE (postulant) et Maître Stéphane

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

660e43140740db0008fa949d

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 2] [Localité 5] Immatriculée au RCS de PARIS sous le numéro : 582 068 698 représentée par Me Stéphane

Source officielle
TJ

19eme contentieux médical

69de8fcccdc6046d473cd550

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

Localité 6] Représentée par Maître Laure SOULIER, de la SELARL Cabinet AUBER, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #R0281 Monsieur [DH] [QB] [XF] [Adresse 10] [Localité 14] Représenté par Maître Stéphane

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 10

67f8a8b0a5ae27812390df6d

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

] 1983 à [Localité 6] [Adresse 4] [Adresse 4] S.C.P. [5], prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés ès qualité audit siège [Adresse 4] [Adresse 4] Représentées par Me Stéphane

Source officielle
TJ

19eme contentieux médical

695c109575782d5f06e3e64a

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

L0299 DÉFENDEURS Monsieur [W] [G] [Adresse 3] [Localité 7] ET L’EQUITE venant, pour les garanties RCP, aux droits et obligations de LA MEDICALE [Adresse 6] [Localité 9] Représentés par Maître Stéphane

Source officielle