CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

8 résultats pour « TEMAM-BERTILOTTI Isabelle »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Tous
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

PCP JCP fond

6627fd1542439575e2f7e237

T. Judiciaire

23 avril 2024

23 avril 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Maître LASKAR Agnès Copie exécutoire délivrée le : à : Maître TEMAM-BERTILOTTI Pôle civil de proximité ■ PCP JCP fond N°

Source officielle
TJ

18° chambre 2ème section

66294e40204c0caeeb9920fd

T. Judiciaire

22 avril 2024

22 avril 2024

SCM 275 AVOCAT DEFENDERESSE représentée par Me Isabelle TEMAM BERTILOTTI - #C0613 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Maïa ESCRIVE, Vice-président, assistée de Henriette DURO, Greffier, Vu les articles 799

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

616307f75a67331bacec3c18

Appel

1 février 2012

1 février 2012

TEMAM-BERTILOTTI, avocat au barreau de Paris, Toque : C 613 Madame [B] [Y] épouse [V] [Adresse 6] [Localité 7] représentée par Maître Francois TEYTAUD (avoué à la Cour) assistée de Maître Isabelle

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

603778061639a853cdee1c4d

Appel

19 mars 2015

19 mars 2015

Monsieur [O] [L] né le [Date naissance 1] 1954 à [Localité 2] demeurant [Adresse 2] Représenté par Me François TEYTAUD, avocat au barreau de PARIS, toque : J125 Assisté sur l'audience par Me Isabelle

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

65321b4e9e4ea48318f5afe7

Appel

18 octobre 2023

18 octobre 2023

Cour : Jugement Jugement du 18 Mars 2021 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° 20/03410 APPELANT Monsieur [G] [L] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Isabelle

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

61625c86d64a6b1f5148763a

Appel

9 janvier 2014

9 janvier 2014

assisté de Me Pascal ANQUEZ, avocat au barreau de PARIS, toque : D0037 substitué par Me Antoine GOULET, avocat au barreau de PARIS INTIMEE SARL SIGT [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Isabelle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda4bd3db21cbdd93fac

Appel

30 mars 2018

30 mars 2018

Représenté par Me François TEYTAUD de l'AARPI TEYTAUD-SALEH, avocat au barreau de PARIS, toque : J125 Assisté sur l'audience par Me Isabelle TEMAM-BERTILOTTI, avocat au barreau de PARIS, toque : C 613

Source officielle
CA

4e Chambre B

61609218db7ff645d8566568

Appel

19 juin 2014

19 juin 2014

personne de son représentant légal en exercice y domicilié, dont le siège social est [Adresse 4] représentée par la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Isabelle

Source officielle