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9 résultats pour « Trauzzola »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

3ème Ch. Civile Cab. 1

679aaefde9a46d1f5a76c9a5

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Civile Cab. 1 N° RG 24/00243 - N° Portalis DB2E-W-B7I-MODW Minute n° Copie exec. à : Me Jean-Edouard ANTZ Me Emmanuelle TRAUZZOLA Le Le greffier Me Jean-edouard ANTZ Me Emmanuelle TRAUZZOLA

Source officielle
TJ

3ème Ch. Civile Cab. 1

679aad64e9a46d1f5a76b838

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Civile Cab. 1 N° RG 24/00166 - N° Portalis DB2E-W-B7I-MNKE Minute n° Copie exec. à : Me Jean-marie BOURGUN Me Emmanuelle TRAUZZOLA Le Le greffier Me Jean-marie BOURGUN Me Emmanuelle

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

DTA_2505249_20250717

Administratif

17 juillet 2025

17 juillet 2025

B, représenté par Me Trauzzola, conclut : 1°) au rejet de la requête ; 2°) à ce que la somme de 1 000 euros soit mise à la charge de Mme D en application des dispositions de l'article L. 761-1 du code

Source officielle
TJ

11ème civ. S4

686848534965b5d9df3285b3

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

S4 N° RG 25/01098 - N° Portalis DB2E-W-B7J-NKRZ Minute n° ☐ Copie exec. à : Me Philippe DIETRICH Me Emmanuelle TRAUZZOLA M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

DTA_2508967_20251112

Administratif

12 novembre 2025

12 novembre 2025

A..., représenté par Me Trauzzola, conclut au non-lieu à statuer de la requête et à ce que soit mis à la charge de Mme B... la somme de 1 500 euros au titre de l’article L. 761-1 du code de justice administrative

Source officielle
TJ

JCP

678aa9d05289c7662ca2baae

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

[Z] [W], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Emmanuelle TRAUZZOLA, avocat au barreau de STRASBOURG, substituée par Me Charlotte DESBONNET, avocat au barreau de LILLE ET : DÉFENDEUR(S) M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2015:C300371

Cassation

24 mars 2015

24 mars 2015

composait ainsi : « 1° clos supérieur (ou clôture supérieure), 2°- Pinarello (651p, 1419 p, 1420 p, 1421 p) limite avec ladite clôture, suivant une ligne dite « acqua pende » vers Fontana avec la Traggizola

Source officielle
CA

Chambre 3 A

670e05e410ea465c0ffcf7c0

Appel

14 octobre 2024

14 octobre 2024

MINUTE N° 24/474 Copie exécutoire à : - Me Julie HOHMATTER - Me Emmanuelle TRAUZZOLA Le Le greffier REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc8fbd3db21cbdd907e2

Appel

26 juin 2013

26 juin 2013

composait ainsi : " 1o clos supérieur (ou clôture supérieure), 2o Pinarello, (651 p, 1419 p, 1420 p, 1421 p) limite avec ladite clôture, suivant une ligne dite " acqua pende vers Fontana avec la Traggizola

Source officielle