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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

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15 résultats pour « Vasse »

ARTICLE

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LEGIARTI000051489084

—

Il sera incessamment pourvu aux moyens de fournir, à compter du 1er janvier 1791, aux réparations et entretien des églises paroissiales, des presbytères, des clôtures de cimetières, ainsi qu'à la dépense des livres, vases sacrés, ornemens et autres dépenses

Article 1

—

L'espace ainsi délimité s'étend dans le département de La Sarthe sur tout ou partie du territoire des communes suivantes : Chemire-En-Charnie, Crisse, Epineu-Le-Chevreuil, Grez, Joue-En-Charnie, Neuvillette-En-Charnie, Parennes, Rouesse-Vasse, Rouez,

Article 5

—

Pour les laines, crins, soies de porc et poils, les manipulations seront faites autant que possible en vase clos.

Article 5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 53 > 50

Décret du 19 août 1921 pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes dans la vente des marchandises et des falsifications des denrées alimentaires et des produits agricoles, en ce qui concerne les vins, les vins mousseux et les eaux-de-vie

Aucun vin ne peut être détenu ou transporté en vue de la vente, mis en vente ou vendu sous la dénomination de "vin mousseux" que si son effervescence résulte d'une seconde fermentation alcoolique en vase clos, soit spontanée, soit produite suivant la

Article Annexe II

—

Travaux qui obligent à avoir une partie du corps dans l'eau ou dans la vase. 2.6.

Article CH 3

—

d'encombrement, y compris les organes de manoeuvre, l'emplacement des batteries de chauffe, des appareils de conditionnement d'air, le tracé sommaire des canalisations et l'emplacement des appareils caractéristiques de chaque système de chauffage : vase

Article Annexe Ic

—

Façonner la matière Ensemble de gestes réalisés à chaud consistant à donner au mélange en fusion la forme de l'objet à réaliser (objet de décoration, verre, flacon, vase etc.).

LEGIARTI000023732833

—

Les alambics utilisés sont constitués de trois vases maximum à chargement successif et d'au maximum trois colonnes de concentration montées en série. Les vases de distillation sont en cuivre.

Article Annexe IV

—

Travaux qui obligent à avoir une partie du corps dans l'eau ou dans la vase 0,07 0,19 0,30 Taux horaire Il doit être tenu compte de la saison durant laquelle s'exécutent les travaux. 2.6.

Article Annexe I

—

Carex limosa Laîche des tourbières, Laîche des vases. Carex migroglochin Laîche à petite arète. Carex ornithopodioides Laîche faux-pied d'oiseau. Carex pseudobrizoides Laîche fausse-brize.

Article Annexe I

—

Toute opération industrielle qui s'y prête est effectuée en vase clos.

Article Annexe I

—

Toute opération industrielle qui s'y prête est effectuée en vase clos.

Article Annexes III et IV

—

Commission générale des pêches pour la Méditerranée ― Rome, 8-11 avril 2013 ― annexe E, évaluations des stocks ― voir les évaluations pour les stocks du golfe du Lion (GSA 07) : sardine (Sardina pilchardus), anchois (Engraulis encrasicolus), rouget de vase

Article Annexe (4) à l'article R511-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 85 > 33

Code de l'environnement

Au sens du règlement (CE) n° 648/2004 du Parlement européen et du Conseil du 31 mars 2004 relatif aux détergents. 2631 Parfums, huiles essentielles (extraction par la vapeur des) contenus dans les plantes aromatiques La capacité totale des vases

Article Annexe I

—

Merluccius merluccius Merlu européen Zones CIEM II, III, IV, V, VI, VII, VIIIabd X X X 20 Merluccius merluccius Merlu européen Zones GSA07 Golfe du Lion X 21 Microstomus kitt Limande sole Zones CIEM IIIa, IV, VIId X 22 Mullus barbatus Rouget de vase