Croquet, (société Croquet), créée le 22 octobre 1998, qui a déposé le 19 février 1999 auprès de l'Institut national de la propriété industrielle, sous le numéro 546 751, un dessin et modèle intitulé "Bouquet

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société Bosquet 17, société anonyme, dont le siège social est à Paris (17ème

siège est [...]                                           , contre l'arrêt rendu le 28 juillet 2016 par la cour d'appel de Bourges (chambre civile), dans le litige les opposant à la société Brasserie Bouquet

Offre de TV : offre de télévision (i)composée a minima d'un Bouquet Basique tel que visé à l'article 4.1.1.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Galerie Bosquet

X... et dans les locaux professionnels de la société Galerie Bosquet, ..., en vue de rechercher la preuve de la fraude fiscale de cette société ; Sur la fin de non-recevoir soulevée par la défense

Mlle X... a signé un compromis de vente au profit de la société Européenne de Viager (la société) portant sur un immeuble ; qu'il était stipulé que le paiement du prix se ferait par le paiement d'un "bouquet

CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Paris, 24 mars 2005), que la société Canal satellite, qui exploite un bouquet

N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 1ER JUIN 2022 La société Dragui Bosquet

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Pharmacie Bossuet-Vogel, société à responsabilité limitée, dont le siège

2022) et les productions, la société Parabole Réunion et ses filiales, les sociétés Mediacom Ltd et Radio télévision par satellite (le groupe Parabole), qui ont pour activité la commercialisation de bouquets

X... et de la SCI Bousquet, les conclusions de M.

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Pau, 7 février 2005), que la société Le Domaine du Bousquet

COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que la société Nicolas, titulaire de la marque "Petites récoltes" pour désigner des boissons alcooliques, a assigné la société Bouquet

brandi sur lui, et qu elle serait tombée à la renverse, cassant ses lunettes ; que Simone D... présente aux débats, a nié avoir levé la main sur lui, réaffirmant qu il a cherché à la frapper avec le bouquet

[O] [I] épouse [Y] née le 01 Janvier 1953 actuellement hospitalisée à l'EPSM de l'agglomération lilloise - Lommelet résidant habituellement [Adresse 2] absente, représentée par Maître Sandra Vermeesch

d'un arrêt rendu le 27 janvier 2000 par la cour d'appel de Douai (2e chambre civile), au profit : 1 / de la société Degrave et Marcant, société anonyme, dont le siège est ..., 2 / de la société Bouquet

inscription sur la liste électorale de la commune où il habitait antérieurement s'il n'a pas transféré son domicile réel au lieu de sa nouvelle résidence, raison pour laquelle, quoique résidant à Bolquère

X... au CHS Albert Bousquet ; D'où il suit que le moyen n'est pas fondé ; PAR CES MOTIFS : REJETTE le pourvoi ; Condamne le CHS Albert Bousquet aux dépens ; Vu l'article 700 du nouveau Code

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Le Bouquet d'Orléans, société à responsabilité