, ce qui révèle le lien de subordination dans l'utilisation du voilier existant entre la colonie de vacances et son moniteur de voile et rattache les actes de celui-ci à ce lien ; "1°) alors que l'arrêt

qualité Hôtel de Ville, 83990 Saint-Tropez, contre l'arrêt RG 15/01209 rendu le 5 novembre 2015 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (2e chambre), dans le litige l'opposant : 1°/ à l'association Les Voiles

[T], - Condamné le Comité Départemental de Voile au paiement des sommes de 5000 € à M.

A... des fins de la poursuite, et débouté, en conséquence, les parties civiles de leurs demandes ; "aux motifs que Cyril Z..., titulaire du permis "mer" et licencié de la fédération française de voile

[X] a acquis un voilier auprès de la société Barcarès Yachting, laquelle s'est engagée à en assurer le transport et la préparation, impliquant la mise en place du mât et de ses voiles.

Face à cela, la mairie a voulu retirer. Ils gagnent devant les Tribunaux etc..., à chaque fois c'est la peine.

ou de divertissements , et l'organisation de régates, ainsi que la société Tour voile, titulaire d'une licence d'exploitation de cette marque, pour l'organisation d'une course de voiliers autour des côtes

Par ordonnance du 7 avril 2014, le juge-commissaire, statuant sur la requête en revendication du voilier présentée par la société SGB Finance, a ordonné la restitution à la requérante dudit voilier, au

X..., patron pêcheur, à bord de son chalutier "Miou", est venu prêter assistance au voilier ; qu'après l'intervention d'un plongeur de son équipage, ainsi qu'avec l'aide d'autres navires, et notamment

de Pascal Z..., et l'a condamné à réparer le préjudice subi par leur ayants-droit ; "aux motifs que la vedette commandée par X..., où avait pris place Peter Kiryd, est entrée en collision avec le voilier

trouver l'ordinateur, vous avez avec votre amie fouillé les locaux (y compris les chambres) en mode « perquisition » tout en me bousculant, et en proférant menaces et insultes diverses (tu n'es qu'un voleur

faux en écriture et de défaut de tenue de registre prévu par l'article 321-7 du Code pénal, qu'il conteste le délit de recel qui lui est également reproché, admet avoir manqué de vigilance et avoir voulu

fautif de son agissement, la cour d'appel a privé son arrêt de base légale au regard de l'article L. 113-1 du Code des assurances ; 2 / que la faute de l'assuré n'est intentionnelle que lorsqu'il a voulu

de ses propres constatations les conséquences logiques qui en résultaient et a violé les textes visés au moyen ; " alors en toute hypothèse que l'agent animé d'un vol indéterminé est réputé avoir voulu

Z..., d'un voilier dériveur destiné à la compétition mis au point par la société Optimazur Chantiers navals d'Antibes ; que livré en septembre 1989, ce voilier a révélé, dès la fin de ce mois, des vices

X... ne peut arguer d'une utilisation anormale du voilier par M. W...

le 29 août 2006, le yacht « [...] », appartenant à la société Sonata holding Ltd (la société Sonata), qui se trouvait au mouillage dans la rade de Villefranche-sur-Mer, a abordé à deux reprises le voilier

[B] [F] et de Mme [H] [G] un voilier modèle 'First 405" de marque Beneteau immatriculé sous le numéro 685680.

a pénétré par la fenêtre de la pièce principale où était manquante une partie du volet et qu'au contraire il résultait des procès-verbaux de police que le voleur était arrivé par la fenêtre d'une chambre

ne constituent pas une bande dessinée) représente un homme revêtu d'un habit du 18ème siècle censé être Jameson, le fondateur de la marque et de la première distillerie à cette époque, regardant un voilier