O... de Wanac I ; que cette réunion avait été demandée par T... B... de Wanac II afin d'attribuer ce terrain à la dite famille A... O... ; qu'à la suite de cette attribution T...

FAITS ET PROCEDURE Par acte sous seing privé en date du 25 novembre 1991, la SCI WALLACE ECHENBERGER a donné à bail un appartement dépendant d'un immeuble sis 59, boulevard Richard Wallace à PUTEAUX

Le 12/07/2006 la société WALLACE CORPORATION a proposé que, pour les containers 1583 et 1595 lui soit réglée à titre amiable une indemnité de 10000 €.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 25 janvier 2012), que la société Socinter a commandé en avril 2006 à la société Wallace

FPS RICHARD WALLACE, RCS de [Localité 7] n°481953453, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 6] Représentée par Me David RAMIREZ

relative àla prise de contrôle d'élements d'actifs par la Compagnie Pétrolière de l'Est de la Société Etabissements Joseph Wallach

[L], alors président des sociétés Mixcité et Wallace se portant fort des engagements de celles-ci.

Sur la fin de non-recevoir opposée par Me Wallace et Me O'Connor, liquidateurs judiciaires de la société CBLIE : 2.

. # Angélique Verli-Wallace contre Commission des Communautés européennes. # Fonctionnaire - Admission au concours. # Affaire 159/82.

#Angélique Verli-Wallace v Commission of the European Communities.#Official - Admission to a competition.#Case 159/82.

Par un mémoire enregistré le 3 janvier 2024, la SAS Wallabies déclare se désister purement et simplement de la présente instance. Vu les autres pièces du dossier.

des entreprises, L'entreprise débitrice référencée ci-dessous a déposé le 4 Juillet 2025, au greffe de ce Tribunal, une demande de sauvegarde : IDENTIFICATION DE L'ENTREPRISE DEBITRICE : SAS SCHUR WAMAC

Walla 99362 Washington (Etats Unis d'Amérique), 28/ de Mme Elisabeth A..., demeurant chez Mme Caroline D..., Box 74, Walla Walla 99362 Washington (Etats Unis d'Amérique), 38/ de M.

1205429 du 21 février 2013, enregistrée le 7 mars 2013 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, par laquelle le tribunal administratif de Strasbourg, avant de statuer sur la demande de la société Wallach

D'Orgeval-Dubouchet, demeurant tous deux ..., en cassation d'un arrêt rendu le 7 septembre 1994 par cour d'appel de Grenoble (1e chambre), au profit du syndicat des copropriétaires de l'immeuble Le Waala

La société DEVIMS INVEST, représentante légale de la SAS SCHUR WAMAC FRANCE S.A.S, s'est fait représenter à l'audience par son dirigeant, M.

{ margin-top:36pt; margin-bottom:12pt; page-break-inside:avoid; page-break-after:avoid; font-size:14pt }   Communiquée le 27 mars 2017   CINQUIÈME SECTION Requête no 9793/16 Michael Paul WALLACE

DNA analysis revealed the body parts to be those of Mr Wallace. 3 .