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8 résultats pour « ZEKKARA Me MESSIAD »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

2ème Ch Civile Cab 4

678197216d34da2cbdcdfe51

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

chambre civile Minute : N° RG 23/02182 - N° Portalis DB2G-W-B7H-IPYA Nature de l’affaire : art. 751 du cpc - demande en divorce autre que par consentement mutuel Délivrance copie exécutoire à Me ZEKKARA

Source officielle
TJ

Référés Civil

69d82138cdc6046d47b21e02

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Alors qu’il redémarrait après un arrêt au feu rouge, un véhicule sorti de son stationnement, assuré par la compagnie d’assurance ALLIANZ IARD, a franchi l'axe médian sur des zébras et l'a percuté.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2014:0227JUD001710310

Admin. suprême

27 février 2014

27 février 2014

G. et T. ont suivi les instructions qu’ils avaient reçues depuis Kanal 7, en particulier de la part de Zekyria Karaman, (...), (...) et (...). Les principaux responsables se trouvaient en Turquie.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2005:0802JUD006589901

Admin. suprême

2 août 2005

2 août 2005

    Zehra Deniz, Divan Arsu et Selma Güngen 51.     Les témoins sont nées en 1981, 1978 et 1975.

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

680c68b2230da8dfaf90c0be

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

Zearo Silvère, juge du tribunal judiciaire de Tours et que l'expert l'avertira sans délai, par tout moyen et de préférence par voie électronique ([Courriel 11]) de toute espèce de difficulté rencontrée

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2020:0721JUD005983510

Admin. suprême

21 juillet 2020

21 juillet 2020

pertinentes en l’espèce, l’article 1 provisoire de la loi n o 6352 est libellé comme suit   : «   Dans le cas d’une infraction commise avant le 31 décembre 2011 par voie de presse, par voie médiatique

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd90bd3db21cbdd93aeb

Appel

12 mai 2016

12 mai 2016

Guy D...poursuit sa course pour s'immobiliser sur le zébra de la bretelle de sortie.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2004:0715JUD002849795

Admin. suprême

15 juillet 2004

15 juillet 2004

témoin indiqua qu’il n’avait pas établi de rapprochement entre le corps retrouvé le 26 mars 1995 dans sa circonscription et la disparition de H.O., qui, à l’époque des faits, avait des retombées médiatiques

Source officielle