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4 résultats pour « alluvion »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article 556

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 42 > 89

Code civil

Les atterrissements et accroissements qui se forment successivement et imperceptiblement aux fonds riverains d'un cours d'eau s'appellent " alluvion ".

Article Annexe I

Code inconnu

occurrence fibreuse) ; e) Dans le cas des granulats : si l'information est disponible au commanditaire de l'analyse, indication si l'échantillon a été lavé et description le cas échéant de la chaîne de concassage ou de broyage ; f) Dans le cas des alluvions

Article Annexe

Code inconnu

Ces alluvions détritiques en provenance du Massif Central ont formés des terrasses d'orientation nord/sud, parallèles à l'Isle.

Article Annexe V

Code inconnu

LAVAGE, CRIBLAGE, ALLUVIONS C211 Extraction d'alluvions Tonne de matériaux lavés, criblés ou préparés. 3,5 A calculer par mois.