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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
6 737 résultats pour « analyses pratiquées »
ARTICLE
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EXTRAIT
Article Annexe I
Analyse des pratiques et initiation à la recherche
Article R1211-22-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 47 > 90
Pour être utilisé à des fins thérapeutiques autologues, tout élément ou produit du corps humain prélevé ou collecté doit être accompagné d'un document comportant un compte rendu d'analyses signé par le responsable des analyses pratiquées mentionnant les
Article 6
Les prélèvements sont réalisés conformément aux bonnes pratiques en vigueur.
Article 9
La réalisation et le transport des prélèvements par un laboratoire agréé jusqu'au laboratoire agréé chargé de pratiquer les analyses doivent être effectués dans les délais les plus brefs, compatibles avec la réalisation des analyses sous accréditation
Article R1333-48
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 93 > 25
En cas d’utilisation d’une nouvelle technologie destinée à la radiothérapie, à la radiochirurgie, au diagnostic ou aux pratiques interventionnelles radioguidées, ou d’un nouveau type de pratique réalisé avec une technologie existante, un arrêté du ministre
Article 3
I. ― Les laboratoires titulaires de l'autorisation de pratiquer les analyses aux fins de détermination des caractéristiques génétiques d'une personne ou de son identification par empreintes génétiques à des fins médicales en application de l'article R
Article 1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 86 > 43
Le prix maximum hors T.V.A. des analyses pratiquées sur les eaux destinées à l'alimentation, par les laboratoires agréés au titre du contrôle sanitaire des eaux, est fixé comme suit :
Pour les examens ou analyses de laboratoire, la redevance correspond à la valeur du taux de base N multipliée par un coefficient de difficulté correspondant à la nature de l'examen ou d'analyse pratiqué, selon le tableau joint en annexe II
Article Annexe IV
Trois domaines d'activité : accompagnement éducatif -formation professionnelle - encadrement technique de la production Épreuve de psychopédagogie : conceptualisation UF1, 2, 4, 6 Mémoire : analyse des pratiques et expertise : adaptation
Article L312-1-1-B
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 75 > 99
Ce rapport comporte notamment une analyse des indicateurs d'inclusion bancaire et de leur évolution, une évaluation des pratiques des établissements de crédit ainsi que les préconisations éventuelles de l'observatoire afin d'améliorer l'inclusion bancaire
Article 4
. - Les adjoints techniques principaux de laboratoire de 2e classe et de 1re classe sont chargés notamment de la préparation des échantillons pour analyses ainsi que des analyses courantes.
Article L521-14
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 25 > 14 > 46
L'ensemble des frais induits par les analyses ou essais pratiqués sur les échantillons qui ont fait l'objet de prélèvements en application de l'article L. 172-14 sont, en cas de condamnation, à la charge du détenteur des substances telles quelles ou contenues
Article R141-13-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 99 > 73
La conférence des conciliateurs détermine les conditions dans lesquelles elle rend publique sa pratique décisionnelle dans le respect du secret des délibérations et de l'anonymat des parties.
Article R1131-8
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 18 > 61 > 55
Lorsque les analyses définies aux 1° et 2° de l'article R. 1131-2 sont pratiquées dans un laboratoire d'analyses de biologie médicale mentionné à l'article L. 6211-2, le praticien agréé mentionné à l'article R. 1131-6 doit être directeur ou directeur
Les redevances perçues auprès des personnes physiques ou morales autres que l'Etat à l'occasion des études, analyses, diagnostics et de certifications phytosanitaires par les agents des services régionaux de la protection des végétaux sont
LEGIARTI000037221145
Objectifs généraux du mémoire : - au niveau de l'étudiant : construire une identité professionnelle par un enrichissement théorique et une posture réflexive par rapport à une pratique professionnelle afin de développer ses capacités d'analyse, de synthèse
Article R1333-49
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 01 > 70
A l'issue de la période transitoire mentionnée à l'article R. 1333-48, les informations recueillies et les résultats de leur analyse sont pris en compte pour mettre à jour le guide prévu à l'article R. 1333-47, et, dans le cas des examens diagnostiques
Article 17
; d) L'ensemble des résultats d'analyses pratiquées sur les sols et les boues avec les dates de prélèvements et de mesures et leur localisation ; e) L'identification des personnes physiques ou morales chargées des opérations d'épandage et des analyses
Article 3 quater
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 61 > 50
Sans préjudice des modalités prévues à l'article 3 ter du présent arrêté, les fabricants, importateurs et vendeurs visés audit article devront pouvoir justifier, annuellement, qu'ils ont fait procéder, avec résultats favorables : a) A douze analyses
Article Annexe 1
de la Produits Viandes Abats Flore mésophile aérobie m=10 6 Pseudomonas m=10 5 m=10 5 m=10 5 m=10 5 m=5.10 5 Entérobactéries m=10 4 m=10 4 m=10 4 m=10 4 m=10 4 m=5.10 4 pour les analyses
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