Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
68 497 résultats pour « canal de decharge d'un moulin »
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68 497 résultats pour « canal de decharge d'un moulin »
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Article Annexe
Canal de Saint-Seurin-d'Uzet. Moulin à eau. Canal des Monnards : 1re branche Moulin à eau. 2e branche Pont du chemin vicinal. Chenal de Mortagne. Extrémité supérieure du bassin à flot. Chenal de Maubert.
Article Tableau (Suite 1)
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 78 > 34
Moulin du Prince-Gorée. Vilaine Sur tout son cours jusqu'à la mer. Brains, à quatre lieues au-dessus de Redon. Canal de Blavet Depuis Pontivy jusqu'à la mer. Moulin de la Joie.
Article EC 18
§ 3. - Si la source est constituée par une batterie, elle doit fonctionner par charge et décharge séparées, la décharge ayant lieu pendant la présence du public.
Article Tableau
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 78 > 01
OBSERVATIONS. (1) A l'exception des trois parties comprises entre l'embouchure des cours d'eau de la Gironde et le pont situé sur la route royale n° 77, et dites le Canal de Cherlieu, le Biez des Moulins d'Arcy et la Fosse desdits moulins, dont l'entretien
LEGIARTI000028181592
Le canal de Charras (et Devise) : à l'aval du pont de Montifaut (RD 212) Charente aval L. 2_201 | R3020500 | La Nouère : à l'aval de la prise d'eau du moulin de Gouthiers (incluse) L. 2_199 | R3040500 | La Boème : du moulin de Barillon (inclus
LEGIARTI000027070587
à Gravelines incluses) AA-AUDOMAROIS-YSER E4030650 Blequin Confluence avec l'Urne-à-l'eau Confluence au Bléquin AA-AUDOMAROIS-YSER E4050601 L'Aa ― Haute-Meldyck Confluence avec l'Aa canalisé via la Haute-Meldyck AA-AUDOMAROIS-YSER E41-0082 Canal
Article L666-6
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 19 > 70
La production de farine de blé tendre destinée à la consommation humaine en France métropolitaine est subordonnée à la détention d'un contingent de meunerie ouvrant droit à l'exploitation d'un moulin dans la limite d'une quantité annuelle déterminée de
Article D666-21
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 43 > 11
La quantité de blé tendre qui peut être broyée dans le cadre du contingent de meunerie mentionné à l'article L. 621-30 s'entend par année civile.S'imputent sur ce contingent les quantités de farine pour lesquelles l'exploitant du moulin n'est pas en mesure
LEGIARTI000027152458
de dessèchement aval AUTHIE E5500762 Canal de dessèchement amont AUTHIE E5500770 Canal de Pende AUTHIE E5500780 Canal de Fresne AUTHIE E5500800 Canal des Masures AUTHIE E5500820 Canal des Bas-Champs
Article Tableau (Suite 2)
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 78 > 34
Canaux navigables aboutissant à la Sèvre et alimentés par ses eaux. 1° Canal dit de la Taillée, partant du port d'Arcay. Sur tout son cours. Néant. 2° Canal qui s'étand de la Broue- d'Arcay à la Grève. idem.
Article EL 3
En particulier, elle ne fait pas obstacle à l'emploi de lampes à décharge, d'appareils audiovisuels et d'électricité médicale mettant en oeuvre des courants de tension plus élevée, sous réserve que leur installation soit effectuée comme il est prescrit
Article Annexe
Produire et renseigner les documents de préparation et d'organisation d'un chantier de route, canalisation, terrassement. Négocier avec les différents intervenants d'un chantier de route, canalisation, terrassement. 2.
Article 7
et l'usage des lieux, pour les plantations d'arbres ou de haies ; 5° Des actions relatives aux constructions et travaux énoncés dans l'article 674 du code civil ; 6° Des actions relatives à l'élagage des arbres et haies, et au curage des fossés et canaux
Article D1336-53
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 94 > 63
A l'exception des produits appartenant à l'autorité militaire et des produits stockés dans les canalisations de transport de produits pétroliers, peuvent être considérés comme stocks stratégiques : 1° Les produits stockés dans des installations fixes
Article R554-40
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 08 > 87
Pour l'application des dispositions de la présente section et de celles du chapitre V, les définitions suivantes sont utilisées : La création d'un nouveau tronçon ou d'une nouvelle section de canalisation, y compris les installations annexes qu'elle contient
Article 210.22
Pour le canal de Panama : le certificat de jaugeage PC/ UMS ; 2. Pour le canal de Suez : le certificat spécial de jaugeage pour le canal de Suez.
Article A444-64
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 68 > 42
Les actes de délivrance de legs (numéros 9 et 10 du tableau 5) donnent lieu à la perception d'un émolument proportionnel : 1° Selon le barème suivant, s'agissant de l'acte avec décharge, quittance ou acceptation : 2°
Article 243-3.03
Prises d'eau et décharges I. - Toute prise d'eau ou décharge située sous la flottaison, y compris à la gîte, est munie d'une vanne de coque, ou d'un dispositif équivalent assujetti en permanence, aisément accessible et rapidement manœuvrable.
Article R555-21
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 01 > 76
L'arrêté d'autorisation mentionne le nom du bénéficiaire et fixe les caractéristiques principales de la canalisation, en particulier la nature du fluide transporté, l'indication générale de l'itinéraire suivi par la canalisation, la longueur, le diamètre
Article MS 15
Ils peuvent être alimentés : Soit par une canalisation faisant partie d'une installation de robinets d'incendie armés ; Soit par une canalisation alimentant des déversoirs ; Soit par une canalisation spéciale, exclusivement destinée à cet usage.
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