CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes

Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

6 470 résultats pour « caractère anormal »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article 14

—

Chaque aérogénérateur est identifié par un numéro, affiché en caractères lisibles sur son mât. Le numéro est identique à celui généré à l'issue de la déclaration prévue à l'article 2.2.

Article D125-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 89 > 01

Code des assurances

Son avis porte sur le caractère naturel et l'intensité anormale du phénomène au sens de l'article L. 125-1. Cet avis est rendu sur la base de rapports d'expertise techniques transmis par les services de l'Etat.

Article 23

—

En cas de détection d'un fonctionnement anormal notamment en cas d'incendie ou d'entrée en survitesse d'un aérogénérateur, l'exploitant ou une personne qu'il aura désigné et formé est en mesure : - de mettre en œuvre les procédures d'arrêt d'urgence

Article L512-26

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 38 > 22

Code de la consommation

des produits d'origine animale, des denrées alimentaires en contenant ainsi que des aliments pour animaux d'origine animale ou contenant des produits d'origine animale dont l'impropriété à la consommation ne peut être reconnue qu'en fonction de caractères

Article L2335-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 98 > 07

Code général des collectivités territoriales

Sous réserve des dispositions de l'article L. 1524-4, des subventions exceptionnelles peuvent être attribuées par arrêté ministériel à des communes dans lesquelles des circonstances anormales entraînent des difficultés financières particulières.

Article 11

—

Le bénéficiaire ne peut être tenu de transporter des hydrocarbures qui entraîneraient des sujétions anormales.

Article 12

—

Le bénéficiaire ne peut être tenus de transporter des hydrocarbures qui entraîneraient des sujétions techniques anormales.

Article 66

—

Sécurité Les appareils sont conçus et installés pour éviter l’échauffement anormal du sol et des parois du local.

Article 9

—

Le bénéficiaire ne peut être tenu de transporter des hydrocarbures qui entraîneraient des sujétions techniques anormales.

Article R4452-24

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 44 > 27

Code du travail

En cas d'exposition anormale, l'employeur porte sur la fiche d'exposition la durée et la nature de cette dernière.

Article 6

—

Les hydrocarbures liquides transportés pourront provenir de toutes origines, sous réserve que leur transport n'entraîne pas de sujétions techniques anormales.

Article L311-1-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 41 > 97

Code rural (nouveau)

La responsabilité prévue au premier alinéa de l'article 1253 du code civil n'est pas engagée lorsque le trouble anormal provient d'activités agricoles existant antérieurement à l'acte transférant la propriété ou octroyant la jouissance du bien ou, à défaut

Article L512-29

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 38 > 22

Code de la consommation

des produits d'origine animale, des denrées alimentaires en contenant ainsi que des aliments pour animaux d'origine animale ou contenant des produits d'origine animale dont l'impropriété à la consommation ne peut être reconnue qu'en fonction de caractères

Article 15.21

—

Détecteurs de température Il faut utiliser des détecteurs de température pour surveiller la température de la pompe à cargaison afin de détecter tout échauffement anormal dû à une défaillance de la pompe.

Article EL 14

—

Les canalisations électriques doivent être établies dans des conditions telles qu'un dégagement de fumée ou d'odeur provoqué par un échauffement anormal ne puisse se propager dans les locaux et dégagements accessibles au public.

Article D342-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 33 > 74

Code de l'énergie

fréquence et de tension sur ce réseau, sans qu'il en résulte : 1° Un danger pour les personnes et les biens ; 2° Une perturbation des dispositifs mis en œuvre par le gestionnaire du réseau pour en assurer la conduite et la protection ; 3° Une dégradation anormale

Article 13

—

pour 2017, du transfert de leurs activités de recouvrement prévu à l'article 14 de cette même loi, fait l'objet d'une indemnité si ce préjudice a pour origine les modifications apportées aux règles régissant la délégation de gestion et présente un caractère

LEGIARTI000049484177

—

météorologiques anormaux, quantité de matériaux mobilisés limitée, absence de risques d'évolution défavorable anormaux.

Article R.4122-4-26

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 82 > 05

Code de la santé publique

Le conseil national rejette les offres irrégulières, inacceptables, inappropriées, ou anormalement basses dans les conditions prévues aux articles L. 2152-1 à L. 2152-6 et R. 2152-1 à R. 2152-5 du code de la commande publique.

Article L611-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 72 > 57

Code rural (nouveau)

situation de crise conjoncturelle affectant ceux des produits figurant sur la liste prévue à l'article L. 443-2 du code de commerce est constituée lorsque le prix de cession de ces produits par les producteurs ou leurs groupements reconnus est anormalement

Page 1 · 6 470 résultats

Suivant →