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3 587 résultats pour « changement de couleur »
ARTICLE
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EXTRAIT
Article Annexe I
Plomb. 10 µg/l Manganèse. 500 µg/l Mercure. 1,0 µg/l Nickel. 20 µg/l Nitrates. 50 mg/l Nitrites. 0,1 mg/l Sélénium. 10 µg/l Couleur.
Article 43 o
Est autorisée, sur les véhicules agricoles et les matériels de travaux publics dont les indicateurs de changement de direction arrière sont de couleur orangée, la présence d'un feu signal de détresse constitué par le fonctionnement simultané des indicateurs
Article 55-13
Le joueur a également la possibilité en cours de partie de donner une autre valeur à ses jetons de couleur. Une nouvelle couleur lui sera attribuée après qu'aura été effectué le change des jetons de couleur reçus précédemment.
Article 55-10
Exceptionnellement, un enjeu peut être représenté par des plaques et jetons de valeur si le change en jetons de couleur n'a pu se faire avant le "rien ne va plus".
Article 67-16-5
un pour la couleur vert clair ; - rapport de six pour un pour la couleur jaune ; - rapport de seize pour un pour la couleur rouge ; - rapport de vingt-quatre pour un pour la couleur orange ; - rapport de quarante-huit pour un pour la couleur bleu ciel
Au cours de la commercialisation, aucun changement anormal, notamment une couleur inférieure ou égale à 15.
Article 46-1
Les cinquante-deux segments de couleur se décomposent de la façon suivante : 24 segments de couleur orange ; 12 segments de couleur verte ; 8 segments de couleur bleue ; 4 segments de couleur rouge ; 2 segments de couleur violette ; 1 segment de couleur
Article 4
La couleur ou nuance du papier à cigarettes ou du papier à rouler les cigarettes est la couleur blanche de finition mate.
Article 6
Les bulletins appartenant à la série 1 voix sont de couleur blanche, ceux de la série 10 voix de couleur verte, ceux de la série 100 voix de couleur jaune et ceux de la série 1000 voix de couleur orange.
Article 64
Couleur des types de titre de circulation de personne. – Chaque type de titre de circulation de personne a une couleur propre.
Article 10
Les bulletins appartenant à la série "1 voix" sont de couleur bulle, ceux de la série "dix voix" de couleur blanche, ceux de la série "100 voix" de couleur rose.
Article 54-0 E
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 37 > 83
Les couleurs citées à l'article 54-0 D ne peuvent être employées pour les capsules et supports portant un timbre d'une autre couleur.
Article EC 5
. - Les objets faisant obstacle à la circulation, les marches ou gradins, les portes et sorties, changements de direction, etc., doivent être rendus visibles ou au moins signalés.
Article R3512-21
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 04 > 55
-Le papier à cigarettes, le papier à rouler les cigarettes et l'enveloppe du filtre sont d'une seule nuance de couleur. Le fabricant peut choisir, pour l'enveloppe du filtre, entre deux nuances de couleur.
Article R3512-18
-L'intérieur d'une unité de conditionnement et d'un emballage extérieur de cigarettes ou de tabac à rouler est d'une seule nuance de couleur. Le fabricant peut choisir entre deux nuances de couleur.
Article 6-1
Elle est cylindrique et de couleur blanche. Balise J1bis. Balisage des virages sur routes fréquemment enneigées. Elle est cylindrique et de couleur blanche. La tête de la balise est de couleur rouge. Balise J3.
Article 5-5
La pointe de flèche dessinée est de couleur blanche sur fond noir. Les inscriptions et le pictogramme sont de couleur noire. Les panneaux Dp2 sont à fond vert. La pointe de flèche dessinée est de couleur verte sur fond blanc.
Article D5111-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 94 > 89
Tout navire armé en vue d'une expédition maritime porte à la poupe, en lettres de couleur claire sur fond foncé ou de couleur foncée sur fond clair, son nom et celui de son port d'enregistrement ou, par autorisation du préfet, de son port d'exploitation
Article 8
, coupé verticalement par une raie bleu marine de 4 mm à 2 mm de chaque bord, pour la médaille de. bronze ; De couleur bleu nattier et bordé d'un liséré jaune d'or de 3 mm pour la médaille d'argent.
Article 25
Le débitant indique la présence du débit par la fixation d'au moins une enseigne spécifique de couleur rouge ou tricolore de couleurs bleu, blanc et rouge appelée “ carotte ”.
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