Codes de loi français

Article Tableau n° 2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 19 > 46 > 29

Ankylostomose professionnelle DÉSIGNATION DES MALADIES DÉLAI DE TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER Anémie dont l'origine parasitaire est démontrée par la présence de plus de 200 œufs par centimètre cube de selles, d'une diminution égale

Article 6

systématique est obligatoire ; - plasma contenant un anticorps anti-viral, dont la recherche systématique est obligatoire et qui ne correspond à aucune des catégories spécifiques définies dans l'article 4 ; - plasma contenant un agent microbien, parasitaire

Article Annexe II

Une installation est déclarée étanche si : – l’enregistrement ou l’impression a été effectué sur la durée totale prédéfinie ; – toute mesure supérieure à la valeur de référence peut être justifiée par l’opérateur comme résultante d’un bruit parasitaire

Article D162-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 25 > 74

d'un plan national de santé publique ou de la mise en œuvre de politiques publiques ciblées portant notamment sur : a) La cancérologie ; b) La périnatalité ; c) Les maladies rares, les maladies neurodégénératives, les maladies infectieuses et parasitaires

Article 1

spéciales de médecine dans une discipline clinique ; Deux des certificats d’études spéciales de médecine suivants : - bactériologie et virologie cliniques ; - biochimie clinique ; - hématologie ; - immunologie générale ; - diagnostic biologique parasitaire

Article Tableau n° 13

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 08 > 07

Effets irritatifs : - dermites irritatives ; - irritation des voies aériennes supérieures et conjonctivites. 7 jours Tous travaux comportant la manipulation et l'emploi de ces substances, notamment : travaux de désherbage ; traitements anti-parasitaires

Article R6213-12

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 10 > 22

l'oreille, à la pulpe des doigts, au pli du coude, au dos de la main et en région malléolaire ; 2° Prélèvement effectué au niveau des téguments, des phanères et des muqueuses facilement accessibles aux seules fins d'examens microbiologiques ou parasitaires

Article R661-33

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 45 > 71

produits de l'agriculture et de la mer (FranceAgriMer) ; 6° Proportion de pieds manquants dépassant 5 % dans les vignes-mères productrices de matériels certifiés et 10 % dans les vignes-mères de matériel standard lorsque cela est dû à des causes parasitaires

Article 241-5.04

. - Les examens visent à établir que la cohésion structurelle n'est pas compromise par corrosion, attaques fongiques ou parasitaires, déformations, désolidarisations ou jeux entre les éléments du bordé, du raidissage, des cloisons, ponts et superstructures

Article 2

Le corps des ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne comprend les grades d'ingénieur de classe normale, qui comporte onze échelons, d'ingénieur divisionnaire, qui comporte quinze échelons et d'ingénieur en chef, qui comporte huit échelons.

Article 3

Le corps des ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne comprend les grades d'ingénieur de classe normale, qui comporte neuf échelons, d'ingénieur divisionnaire, qui comporte quinze échelons et d'ingénieur en chef, qui comporte six

Article Annexe BB

histologiques et fonctionnelles de la peau, des muqueuses et des phanères ; - Epidémiologie, physiopathologie, anatomopathologie, diagnostic, pronostic et traitement des maladies de la peau, des muqueuses et des phanères : dermatoses infectieuses, parasitaires

Article Annexe III

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 59 > 95

. - Maladies infectieuses ou parasitaires susceptible d'avoir une origine professionnelle : 1. Maladies provoquées par les helminthes dont l'ankylostome duo-dénal et l'anguillule de l'intestin ou dues au bacille tuberculeux du type bovin ; 2.

Article 4

Le grade de gardien de la paix comporte un échelon d'élève, un échelon de stagiaire et treize échelons. Le grade de brigadier-chef de police comporte sept échelons.

Article 17

Le grade de puéricultrice comporte onze échelons et le grade de puéricultrice hors classe comporte neuf échelons.

Article 3

Le corps des techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile comprend, outre l'échelon d'élève et les deux échelons de stagiaire, les grades de technicien de classe normale qui comporte dix échelons, de technicien de classe

Article 2

Le corps de l'inspection du travail comprend trois grades : 1° Le grade de directeur du travail qui comporte sept échelons et un échelon spécial ; 2° Le grade de directeur adjoint du travail qui comporte neuf échelons ; 3° Le grade d'inspecteur du travail

Article 1

Il comprend 60 questions pour l'ensemble des matières et comporte au minimum huit questions pour chacune des matières. Il comporte une question à réponse courte ; L'entretien individuel comporte trois séquences :

Article 17

Le grade de cadre de santé comporte onze échelons et le grade de cadre supérieur de santé comporte huit échelons.

Article D454-10-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 88 > 13

dont le comportement est en cause, toute mesure éducative de nature à faire cesser ce comportement.