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2 résultats pour « corrida »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article Annexe V

Code inconnu

La mise à mort d'animaux lors de corridas est également assimilée à un abattage d'animaux accidentés non aptes au transport. Chapitre II : Abattage d'animaux domestiques dans leur exploitation d'origine 1.

Article 5

Code inconnu

test sera réalisé sur les animaux de l'espèce bovine âgés de plus de quarante-huit mois suivants : - les bovins accidentés abattus à l'abattoir ; - les bovins abattus d'urgence en dehors d'un abattoir ; - les taureaux mis à mort dans le cadre de corridas