[S] [N], [U] [N], [L] [O], [H] [Y] et [T] [W] des chefs d'arrestation, enlèvement et séquestration, a prononcé sur les intérêts civils.

irrecevable ; "aux motifs que l'ADHY ne peut se prévaloir d'un préjudice direct et certain ; que cette association n'a pas personnellement souffert du dommage directement causé par les infractions d'enlèvement

COMMARET ; Statuant sur le pourvoi formé par : - X..., contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'AGEN, du 13 décembre 2000, qui, dans l'information suivie contre lui pour enlèvement

[W] [Z] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel de Reims, chambre correctionnelle, en date du 23 novembre 2022, qui, pour arrestation, enlèvement, détention ou séquestration arbitraires, extorsion

L'information ayant été reprise des chefs d'enlèvement et séquestration de plus de sept jours, un second non-lieu a été prononcé en novembre 2014, à la suite duquel la chambre de l'instruction a ordonné

L'information ayant été reprise des chefs d'enlèvement et séquestration de plus de sept jours, un second non lieu a été prononcé en novembre 2014, à la suite duquel la chambre de l'instruction a ordonné

Il lui était reproché des faits d'enlèvement, de séquestration et de vol avec arme en bande organisée, ainsi que de destruction de biens appartenant à autrui par incendie pour lesquels il encourait jusqu'à

[J] a été déclaré coupable de faits de vol aggravé, escroquerie, arrestation, enlèvement et séquestration, menace ou détention arbitraire suivi d'une libération avant le septième jour, avec violences ayant

Farid, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de VERSAILLES, en date du 21 février 2006, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs d'enlèvement et séquestration aggravés

formé un pourvoi contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de Rennes, en date du 1er mars 2024, qui, dans l'information suivie contre elle des chefs de meurtre, arrestation, enlèvement

Suleyman, contre l'arrêt n° 1194 de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de VERSAILLES, en date du 20 décembre 2005, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs d'enlèvement et séquestration

Kemal, contre l'arrêt n° 1191 de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de VERSAILLES, en date du 20 décembre 2005, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs d'enlèvement et séquestration

Muzaffer, contre l'arrêt n° 1193 de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de VERSAILLES, en date du 20 décembre 2005, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs d'enlèvement et séquestration

X... à l'enlèvement, et à la séquestration de M.

Mohamed, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de DIJON, en date du 8 juillet 2005, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs d'enlèvement, séquestration, violences

[U] [T] a formé des pourvois contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de Nîmes, en date du 8 juillet 2021, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs d'enlèvement et séquestration

Pour prononcer un non-lieu du chef de complicité de crimes de guerre par attaques volontaires à la vie, à l'intégrité physique ou psychique, par enlèvements et séquestrations, l'arrêt attaqué énonce que

et séquestration suivis d'une infirmité permanente, complicité d'enlèvement et séquestration, et de violences, aggravés, en récidive, les deux autres, d'enlèvement et séquestration suivis d'une infirmité