Codes de loi français

Article Annexe

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive, de l'activité visée par la mention considérée.

Article Annexe II-1 (art. A212-1)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 70 > 84

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée.

Article A212-192-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 94 > 10

, animation, enseignement et entraînement du ski nordique de fond et de ses activités dérivées en application de l'ensemble des classes de la progression du ski nordique de fond et de ses activités dérivées définies par la commission de la formation et

Article A212-192

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 94 > 10

, animation, enseignement et entraînement du ski alpin et de ses activités dérivées en application de l'ensemble des classes de la progression du ski alpin et de ses activités dérivées définies par la commission de la formation et de l'emploi du Conseil

Article L322-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 54 > 76

L'autorité administrative peut également prononcer la fermeture temporaire ou définitive d'un établissement employant une personne qui enseigne, anime ou encadre une ou plusieurs activités physiques ou sportives mentionnées à l'article L. 212-1 sans posséder

Article A212-198

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 15 > 30

déclarant une carte professionnelle d'éducateur sportif ou un récépissé de déclaration de prestation de services qui, selon le diplôme visé, portent mention des conditions d'exercice suivantes : -pour la mention “ plongée subaquatique ” du BP JEPS : “ Encadrement

Article 2

-Les fonctionnaires du grade de conseiller hors classe socio-éducatif exercent des fonctions à haut niveau de responsabilité dans le domaine de l'action sociale et médico-sociale, consistant notamment à encadrer des fonctionnaires du cadre d'emplois et

Article Annexe

Enseignements pratiques Ils constituent une activité pédagogique portant sur des pratiques et problématiques différentes selon les niveaux (propédeutique, phase programme, phase projet), encadrée par un ou plusieurs enseignants, donnant lieu à des séances

Article Annexe 2

Taux d'encadrement Outre la présence de l'encadrant, est requise la présence d'un animateur membre de l'équipe pédagogique permanente de l'accueil : Qualifications requises pour encadrer L'encadrant de l'activité est responsable de la sécurité

Article 4

Dans le cadre des enseignements obligatoires, les élèves réalisent des travaux personnels encadrés sous la responsabilité pédagogique des enseignants. Ces travaux s'appuient sur les disciplines dominantes de chaque série.

Article 4-1

professionnel de responsable de petite ou moyenne structure sont réputés acquis selon le tableau d'équivalences suivant : CERTIFICATION TITRE PROFESSIONNEL CCP « Encadrement

Article 2

I. ― Les membres du cadre d'emplois des animateurs territoriaux coordonnent et mettent en œuvre des activités d'animation. Ils peuvent encadrer des adjoints d'animation.

Article Annexe X-II

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 19 > 32 > 40

culture, de l'éducation et de l'environnement de la collectivité départementale de Mayotte Nombre de membres du conseil : 22 (Dont : 1 re e e e NOMBRE de sièges Vie culturelle Vie éducative, enseignement

Article 2

La formation d'adaptation des adjoints techniques se déroule sur cinq semaines, alternant les enseignements et un ou plusieurs stages.

Article 10

Elle anime la politique de prévention des violences en milieu scolaire.

Article Annexe

Résumé du référentiel d'emploi Le chef d'équipe encadre et anime une ou plusieurs équipes de pose de menuiseries et d'aménagements intérieurs en bois, sur des chantiers de construction et de réhabilitation.

Article 6

Expertise et consultation, sans préjudice des dispositions du 3° du I de l'article 21-2 de l'ordonnance du 4 janvier 2005 susvisée et, le cas échéant, sans préjudice des dispositions des articles L. 531-8 et suivants du code de la recherche ; 2° Enseignement

Article 5

La sous-direction des enseignements et des professions (E.P.) comporte : Le bureau des enseignements (E.P. 1) - Politique générale de l'enseignement de l'architecture, réglementations relatives à l'organisation, au déroulement et au contenu des études

Article Annexe

. ― Vie éducative, enseignement et recherche 13 III. ― Protection et animation du cadre de vie 13 1 IV. ― Personnalité qualifiée

Article R411-15

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 97 > 00

Il anime et coordonne l'équipe pédagogique. Il assure l'intégration des membres nouvellement nommés dans l'équipe pédagogique.