Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
Opérateurs : AND · OR · NOT (ex. )
CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
Opérateurs : AND · OR · NOT (ex. )
5 686 résultats pour « equipes en alternance »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article R3122-13
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 53 > 98
Le médecin du travail analyse les conséquences du travail nocturne, notamment de l'alternance des postes et de la périodicité de cette dernière, lorsque des équipes fonctionnant en alternance comportent un poste de nuit.
Article ANNEXE II
a) La première année : - alternance de modalités pédagogiques actives et d'exposés ; Objectifs pédagogiques : 2. Les conseillers de prévention a) La première année. - alternance de modalités pédagogiques actives et d'exposés ; Objectif général :
Article Annexe I
La formation initiale professionnelle est composée d'une scolarité et de stages pratiques organisés en alternance.
Article L6324-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 95 > 16
La reconversion ou promotion par alternance concerne les salariés dont la qualification est inférieure ou égale à un niveau déterminé par décret.
Article Annexe VI
Il exerce ses missions d'enseignement en alternance avec ses activités de soins auprès des personnes soignées. Activités 1. Dispenser des formations aux situations normales et exceptionnelles d'urgence en santé. Compétences 1.
Article ANNEXE I
. - alternance de modalités pédagogiques actives et d'exposés ; Objectifs pédagogiques : 2. Les conseillers de prévention Durée : sept jours (4 + 3 jours). - alternance de modalités pédagogiques actives et d'exposés ; Objectif pédagogiques : 3.
Article 4
Le candidat dispose d'un maximum de quinze candidatures supplémentaires lorsque celles-ci portent sur des formations en alternance.
Article 20
Les étudiants effectuent leur formation en alternance avec un stage en étude de notaire sur une durée de vingt-quatre mois dans les conditions fixées par l'arrêté mentionné à l'article 9.
Article R6123-33
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 03 > 65
tient compte de la moyenne d'annulation des engagements constatés au cours des quatre dernières années pour les contrats d'apprentissage et des trois dernières années pour les contrats de professionnalisation et les reconversions ou promotions par alternance
Article 373-2-9
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 20 > 74
En application des deux articles précédents, la résidence de l'enfant peut être fixée en alternance au domicile de chacun des parents ou au domicile de l'un d'eux.
Article D122-3-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 85 > 26
La formation qualifiante définie à l'article L. 122-2 peut être dispensée sous statut scolaire, dans le cadre d'un contrat en alternance ou sous statut de stagiaire de la formation professionnelle.
Article D6324-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 89 > 08
L'employeur désigne, parmi les salariés de l'entreprise, un tuteur chargé d'accompagner chaque bénéficiaire de la reconversion ou la promotion par alternance, selon les modalités prévues aux articles D. 6325-6 à D. 6325-10.
Article 1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 67 > 27
L'état statistique et financier, mentionné à l'article 5 du décret susvisé, établi chaque année par les organismes de mutualisation agréés par l'Etat au titre des formations professionnelles en alternance, comporte les informations suivantes :
Article R223-30
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 03 > 43
Cependant, si cela s'avère nécessaire, les visites peuvent être assurées en alternance avec un autre tiers.
Article 15
Au cours du master, la formation peut être organisée en alternance donnant lieu à un contrat de travail liant l'étudiant et la structure d'accueil. Cette expérience en structure d'accueil porte sur une durée cumulée de douze semaines.
Article 16
Au cours du master, les étudiants qui ne réalisent pas une alternance telle que prévue à l'article 15 doivent réaliser une ou des périodes de stage pour une durée de dix-huit semaines qui comprend la période de stage mentionnée à l'article 14.
Article L6324-6
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 95 > 16
Le contrat de travail du salarié fait l'objet d'un avenant qui précise la durée et l'objet de la reconversion ou de la promotion par alternance. L'avenant au contrat est déposé selon les modalités prévues à l'article L. 6325-5.
Article L6324-7
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 95 > 16
Les actions de reconversion ou de promotion par alternance peuvent se dérouler pour tout ou partie en dehors du temps de travail à l'initiative soit du salarié, soit de l'employeur, après accord écrit du salarié, en application du 2° de l'article L. 6321
Article Annexe I
PROGRAMME ET MODALITÉS DE STAGE DES GREFFIERS EN CHEF STAGIAIRES DES SERVICES JUDICIAIRES La formation professionnelle initiale est composée d'une scolarité et de stages pratiques organisés en alternance.
Article L6324-3
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 95 > 16
Un accord collectif de branche étendu définit la liste des certifications professionnelles éligibles à la reconversion ou promotion par alternance.
Page 1 · 5 686 résultats