Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
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ANDORNOT14 résultats pour « expression constituant un ensemble indivisible »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 2
Le site au sens du VII de l'article 21 de la loi n° 2014-288 du 5 mars 2014 relative à la formation professionnelle, à l'emploi et à la démocratie sociale se compose d'un ou plusieurs immeubles ou assises foncières constituant un ensemble indivisible.
Article 2
Un ensemble routier est un ensemble formé par au moins un véhicule à moteur et un ou plusieurs véhicules remorqués (véhicule articulé, train routier,...). Convoi : Dans le présent arrêté, le terme " convoi " est utilisé pour " convoi exceptionnel ".
Article Annexe
III.2.2 Dispositions concernant chacun des trois niveaux du cursus Dans chaque domaine artistique, le programme comporte deux ensembles aux objectifs communs : un ensemble commun obligatoire et un ensemble libre. a) Le premier ("les figures imposées")
Article Annexe Ib
Déposer et reposer des éléments, des sous-ensembles, des systèmes d'aéronef 5.2. Réaliser une opération de réparation 5.3. Réaliser un réglage et une mise au point 5.4. Valider l'intervention 5.5.
Article Annexe préambule
Ils présentent en un seul ensemble ce qui peut correspondre à huit années de formation, du CE1 à la classe de troisième du collège.
Article Annexe IV
d'arts appliqués et d'enseignement professionnel, le candidat doit : Première partie - réaliser une analyse formelle et stylistique (à partir de documents références il doit être capable de situer un bijou, son style, son époque, décrire ses constituants
Article Annexe I (suite)
EXPRESSION GRAPHIQUE Le dossier technique (descriptifs, plans de définition, de fabrication, dossiers machine...).
Article Annexe
En effet, le droit et l'économie forment un ensemble dynamique qui organise et accompagne les évolutions de la société. Leur étude constitue un ensemble disciplinaire fondamental, qui permet d'expliciter cet environnement et de lui donner un sens.
Article Annexe I (suite)
Expression du terme de rang n. Il s'agit de consolider les acquis antérieurs.
Article Annexe 2
Expression de l'identité des acteurs Chacun communique avec son identité, caractérisée à la fois par son comportement, ses valeurs, sa culture, sa personnalité, etc.
LEGIARTI000034774236
. - Expression du Parlement Article 15 La société a pour mission de programmer et faire diffuser, sous le contrôle du bureau de chacune des assemblées, les principaux débats du Parlement selon des modalités arrêtées d'un commun accord.
Article Annexe 1
Expression de l'identité des acteurs Chacun communique avec son identité, caractérisée à la fois par son comportement, son attitude, ses représentations mentales, ses valeurs, sa culture, sa personnalité.
Article Annexe
de systèmes simples; - de participer, en tant que généraliste, à tout ou partie des différentes phases de création, de mise au point et d'utilisation d'un système, d'un sous-système ou d'un constituant. - d'utiliser les outils informatiques actuels de
Article Français (suite)
Dialogue et expression orale Le travail sur l'oral s'effectue en liaison étroite avec l'étude du dialogue qui est introduite au cours du cycle central. 1.