de route ; "alors que les feux de route peuvent être allumés par intermittance pour donner aux usagers de brefs avertissements justifiés par des motifs de sécurité ; que le demandeur avait fait valoir

feux de route et dont aucun élément ne prouvait le dysfonctionnement technique ; qu'en statuant ainsi tout en admettant que le véhicule avait été victime d'une avarie, que le défaut d'allumage des feux

prétend, sans l'établir, que le cyclomoteur n'était pas éclairé, allégation contredite par le témoignage du père du passager du cyclomoteur, que X... aurait dû apercevoir le cyclomoteur à la lueur de ses feux

DE CROISEMENT ALLUMES, S'EST DEPORTE SUR SA GAUCHE POUR DEPASSER UNE AUTRE VOITURE, QUI CIRCULAIT EGALEMENT EN FEUX DE CROISEMENT, SANS ALLUMER LUI-MEME SES FEUX DE ROUTE ; QU'IL EST ENTRE EN COLLISION

sa vitesse, voire de s'arrêter avant le choc ; "alors que, pour ce dire, la Cour d'appel a dénaturé la déposition du seul témoin sur laquelle elle se fondait, déposition selon laquelle la voiture aux feux

de circuler avec le ou les feux de route allumés, lesquels doivent permettre un éclairage efficace sur une distance minimale de cent mètres.

[E] [U], contre le jugement n° 163 de la juridiction de proximité de SAINT-GERMAIN-EN-LAYE, en date du 25 mars 2016, qui, pour conduite d'un véhicule, de nuit, sans usage des feux de route, l

Pascal X... et son tuteur reprochent à Mme C... d'avoir circulé en feux de croisement alors que compte tenu des conditions de circulation, l'utilisation des feux de route était requise, et qu'ils font

DE POSITION SONT VISIBLES A 150 METRES PAR TEMPS Z..., CONTRAIREMENT AUX FEUX DE ROUTE OU DE CROISEMENT, ILS N'EMETTENT AUCUN FAISCEAU LUMINEUX SUSCEPTIBLE D'ETRE APERCU PAR DES PIETONS CIRCULANT DANS

IMMOBILISE A PROXIMITE DU BORD DROIT DE LA ROUTE ET QU'AU MOMENT DE LA COLLISION IL ETAIT ECLAIRE PAR SES FEUX REGLEMENTAIRES ET ENONCE, EN SE REFERANT EXPRESSEMENT SUR CE POINT AUX MOTIFS DES PREMIERS

SE TROUVAIT SUR LA PARTIE GAUCHE DE LA ROUTE, QUE L'ARRET AJOUTE, D'AUTRE PART, QUE LA COUR RETENAIT EN SON ENTIER L'AVEU RESULTANT DES DECLARATIONS DE Y...

mouillée, que celle-ci roulait bien à sa droite sans dépasser la vitesse autorisée, en feux de route, eu égard aux mauvaises conditions atmosphériques et que Mme Z... en tentant une manoeuvre d'évitement

a encore violé l'article 3 de la loi du 5 juillet 1985 ; alors enfin, que les consorts Y... faisaient valoir, dans leurs écritures d'appel, que Jacques Z... avait commis une faute en roulant non en feux

Il résulte des dispositions du deuxième alinéa de l'article R. 416-5 du code de la route que les véhicules à moteur doivent, en principe, circuler avec le ou leurs feux de route allumés, à l'exception

et la société Chrisbal ; Sur le moyen unique : Vu l'article 1382 du Code civil ; Attendu, selon l'arêt infirmatif attaqué statuant sur renvoi après cassation, qu'alors qu'il se trouvait sur une route

D... et la CRAM de Bourgogne Franche Comté ; Sur les deux moyens réunis, tels que reproduits en annexe : Attendu, selon l'arrêt affirmatif attaqué (Montpellier, 30 mai 1988) que, sur route, au volant

; Vu les mémoires produits en demande et en défense ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des articles 4 et 5 de la loi du d 5 janvier 1985, R. 11-1, R. 83 ou R. 84 du Code de la route

LED à bi fonction (feux de route feux de croisement), Eclairage d’ambiance intérieure, Eclairage au sol » et la connexion Bluetooth incluse dans l’option CAR PLAY ; que M.