Codes de loi français

Article Annexe I

Réservoirs en fosse a) Construction de la fosse :

Article 16

Lorsque les réservoirs sont en fosse, celle-ci doit être construite en béton ou maçonnerie.

Article 31

Les eaux pluviales non polluées sont drainées par des fossés. La circulation des engins ne pollue pas les eaux de ces fossés.

Article 31

Les eaux pluviales non polluées sont drainées par des fossés. La circulation des engins ne pollue pas les eaux de ces fossés.

Article L 79

Fosse technique Intégré décors M1, M2, bois M3. 1 seul gril. Sans objet 3 UP chaque sortie. Fosse technique Adossé décors M1. 1 seul gril. Inférieure à 1/3 DF classe 2. Fosse technique Adossé décors M1, M2, bois M3. 1 seul gril. Déluge.

Article 6

40 à la fosse 30, de la fosse 50 à la fosse 40 et de la fosse 60 à la fosse 50 ; -une mise à jour du plan de démantèlement des ateliers E/ EV/ SE, E/ EV/ LH et E/ EV/ LH 2 ; -la justification du dimensionnement adéquat du plan d'urgence interne de l'établissement

Article 33

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 86 > 10

La fosse peut être placée : A l'extérieur d'un bâtiment : Soit enterrée ; Soit au niveau du sol.

Article 56

Emplacement La fosse peut être placée :

Article L2223-12-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 19 > 98 > 31

Le maire peut fixer des dimensions maximales des monuments érigés sur les fosses.

Article 2

Seront compris dans cet ensemble d'équipements : 4 428 colis de déchets pour l'extension de l'entreposage des verres sud-est (E/EV/SE), composée des fosses 10 et 20 ; 8 424 colis de déchets pour l'extension de l'entreposage des verres La Hague (E/EV/LH

Article A322-98

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 25 > 70 > 51

La plongée dans une piscine ou fosse de plongée dont la profondeur excède 6 mètres est soumise aux dispositions relatives à la plongée en milieu naturel.

Article ANNEXE ART. 13

Des grilles seront mises en place sur les fosses de réception. La maille sera calculée de manière à retenir au mieux les corps étrangers.

Article CH 40

Les dispositions des articles précédents ne sont pas opposables au stockage en réservoir enfoui ou en fosse répondant à d'autres prescriptions réglementaires.

Article SC 47

Les dispositions de l'article précédent relatives à la ventilation des locaux et à leur communication avec la salle ne sont pas applicables aux fosses d'orchestre et aux dégagements du public aménagés dans les dessous d'estrade.

Article 58

Passage des canalisations autres Aucune canalisation d’alimentation en eau et d’évacuation d’eaux usées, de gaz ou d’électricité ne doit passer dans ou sous la fosse.

Article 23

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 20 > 59

Il assurera la salubrité de la ville, En faisant enfouir les cadavres d'animaux morts, surveiller les fosses vétérinaires, la construction, entretien et vidange des fosses d'aisance ; en faisant arrêter, visiter, les animaux suspects de mal contagieux

Article SC 52

. - Les fosses, éventuellement nécessaires, doivent être limitées par des parois coupe-feu de degré 2 heures.

Article SC 6

Si la scène ne possède pas de dessous, son plancher ne doit comporter aucune ouverture ; un dispositif en fosse ouverte peut y être prévu sous réserve de ne pas entraîner l'existence d'un dessous même partiel.

Article R213-16

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 26 > 12 > 82

Les fossés et tous autres types de clôture sont exécutés aux frais de la partie requérante et pris en entier sur son terrain.

Article SA 36

Les appareils d'éclairage des pupitres mobiles de la fosse d'orchestre doivent être alimentés dans les conditions prévues au paragraphe 4 de l'article EL 5, au moyen de prises de courant répondant aux conditions du paragraphe 2 de l'article SA 35.