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Article L5545-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 90 > 08

Code des transports

L'armateur assure aux gens de mer une alimentation suffisante en quantité et en qualité et tenant compte des habitudes alimentaires.

Article R543-363

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 75 > 08

Code de l'environnement

Sans préjudice des dispositions de l'article R. 541-116, le cahier des charges précise les modalités de couverture des coûts afférents aux mesures de sensibilisation, d'information des consommateurs, d'encouragement en faveur des habitudes de consommation

Article R543-362

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 75 > 08

Code de l'environnement

Au titre de leurs missions de prévention, les éco-organismes et systèmes individuels mis en place par les producteurs de textiles sanitaires à usage unique : 1° Encouragent des habitudes de consommation responsables et informent les consommateurs sur

Article D230-29

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 25 > 25 > 25

Code rural (nouveau)

médico-sociaux, sont requis, conformément à l'article L. 230-5 : -quatre ou cinq plats proposés à chaque déjeuner ou dîner ; -le respect d'exigences en matière de taille des portions et de fréquence des repas ; -l'adaptation des plats proposés aux goûts et habitudes

Article D5312-51

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 81 > 63

Code du travail

l'article L. 114-1-1 du code de l'action sociale et des familles ; 3° Le besoin lié au rétablissement de la personne en situation de handicap permettant d'identifier les modalités de soutien nécessaires à son insertion professionnelle, y compris ses habitudes

LEGIARTI000037347594

Code inconnu

prévention (vaccination, prévention des pratiques addictives, de l’obésité, notamment chez les enfants…), de dépistage (cancer colorectal, cancer du sein, cancer du col de l’utérus…) et de promotion de la santé pour favoriser de meilleurs comportements (habitudes

Article 4

Code inconnu

parentale : a) Situation familiale ; b) Catégorie socioprofessionnelle ; c) Informations relatives au logement de l'enfant et à son cadre de vie ; d) Informations ou prescriptions nécessaires et pertinentes relatives notamment à l'hygiène de vie, aux habitudes

Article L711-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 38 > 15

Code de la propriété intellectuelle

quantité, la destination, la valeur, la provenance géographique, l'époque de la production du bien ou de la prestation du service ; 4° Une marque composée exclusivement d'éléments ou d'indications devenus usuels dans le langage courant ou dans les habitudes

Article R123-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 41 > 39

Code rural (nouveau)

application de cet article ; 3° Un mémoire justificatif des échanges proposés précisant les conditions de prise de possession des parcelles aménagées et les dates auxquelles cette prise de possession aura lieu compte tenu des natures de cultures et des habitudes

Article 23

Code inconnu

L’objectif est d’accompagner les patients qui le souhaitent, pour les aider à être acteur de leur santé, à adapter leurs habitudes de vie, et ainsi mieux vivre avec la maladie et en prévenir les complications.

Article 215.15

Code inconnu

détendre ; h) Des appareils électroniques tels que radios, télévisions, magnétoscopes, lecteurs de CD/DVD, ordinateurs, logiciels, magnétophones à cassettes ; i) S'il y a lieu, des bars pour les gens de mer, à moins que cela ne soit contraire aux habitudes

Article R1461-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 72 > 34

Code de la santé publique

professionnelles et au versement de pensions d'invalidité, de rentes consécutives à un accident du travail ou à une maladie professionnelle ou de capitaux décès. 7° Les informations relatives à la santé, aux conditions sociales et environnementales, aux habitudes

Article Annexe 1

Code inconnu

Il (elle) intervient dans le respect des consignes des parents et des habitudes familiales pour le lever et le coucher des enfants, la toilette et le repas.

LEGIARTI000026118115

Code inconnu

Des habitudes de travail et des rituels fixent peu à peu le cadre de ces activités. Aller au théâtre L'initiation à la pratique est étroitement liée à la rencontre avec les œuvres.

LEGIARTI000029557485

Code inconnu

professionnelle (ex : actif, chômeur, catégories socioprofessionnelles…) Non Oui Situation économique et financière (ex : niveau de revenus, prestations sociales…) Non Oui Consommation des biens et services (ex : aide à domicile, transport…) Non Oui Habitudes

Article Annexe I

Code inconnu

• La comparaison des habitudes françaises et des habitudes des principales clientèles étrangères. 2.1.2. LA CLIENTÈLE • Les différents types de clientèles (loisirs, affaires...). 2.1.3.

LEGIARTI000050482562

Code inconnu

Article 8 Programmation et horaires adaptés au rythme des publics ciblés La programmation et les horaires de diffusion des services mentionnés aux 1° et 2° de l'article 2 peuvent être adaptés en fonction des habitudes et des comportements du public dans

Article Annexe Ib (suite)

Code inconnu

leur popularité et de leur contribution à la marge brute COMPÉTENCES OPÉRATIONNELLES CONDITIONS DE RÉALISATION CRITÈRES C4-4.4 Gérer les invendus Statistiques de ventes Optimisation de la connaissance de la clientèle et de ses habitudes

Article Annexe 3-9-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 62 > 81

Code de l'action sociale et des familles

Vie sociale et maintien des relations avec les proches : les habitudes de vie et les rythmes de vie du résident doivent, dans la mesure du possible, être respectés afin de contribuer à la préservation de son autonomie.

Article Annexe 13-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 17 > 14

Code de la santé publique

Personne représentative : personne recevant une dose, qui est représentative des personnes les plus exposées au sein de la population, à l'exclusion des personnes ayant des habitudes extrêmes ou rares.

Codes de loi français