Codes de loi français

Article R2212-16

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 19 > 54

les médecins, les sages-femmes, les centres de planification ou d'éducation familiale et les centres de santé ayant conclu la convention mentionnée à l'article R. 2212-9 peuvent s'approvisionner en médicaments nécessaires à la réalisation d'une interruption

Article DF 3

Cette interruption s'effectue par arrêt des ventilateurs.

Article 10

Sauf mention contraire prévue par le commandement, l'ancien militaire d'active candidat à un nouvel engagement ou intégré dans la réserve opérationnelle se voit appliquer les dispositions de l'article 9 du présent arrêté pour la détermination de son aptitude

Article Annexe II

Réalisation d'une instruction d'entrée-sortie Simultanéités, contexte d'exécutions, interruption, méthodes assistées. 7. Transferts périphériques à périphériques 8.

Article 229-V.08

permettre à l'équipe à la passerelle, et au pilote d'avoir accès facilement et en permanence aux informations essentielles, qui seront présentées d'une manière claire et sans équivoque, à l'aide de symboles et de systèmes de codage normalisés pour les commandes

Article 221-V/15

permettre à l'équipe à la passerelle, et au pilote d'avoir accès facilement et en permanence aux informations essentielles, qui seront présentées d'une manière claire et sans équivoque, à l'aide de symboles et de systèmes de codage normalisés pour les commandes

Article R5124-45

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 39 > 67

, leur retrait : 1° 1° A l'Etablissement français du sang mentionné à l'article L. 1222-1, les médicaments que cet établissement dispense et administre dans le cadre de son activité liée à la transfusion sanguine et de son activité de soins, sur commande

Article Annexe II

L'environnement de la programmation Langage de commande. 8. Systèmes interactifs, éditeurs Monoprogrammation. 10. Chargement initial d'un système Base de données, fichiers : II. ― Logiciel Activation et blocage d'un processus. 2.

Article Annexe I à l'article R4312-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 77 > 74

Systèmes de commande. 1.2.1. Sécurité et fiabilité des systèmes de commande. Les systèmes de commande sont conçus et construits de manière à éviter toute situation dangereuse.

Article A4241-55-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 90 > 95

Le signal sonore se compose d'un son bref suivi d'un son prolongé qui se répète sans interruption pendant au moins quinze minutes consécutives.

Article GA 28

Dispositif de commande et de contrôle : Les dispositions de l'article GA 33 s'appliquent pour l'alimentation des dispositifs de commande et de contrôle. 28.5.2.

Article 24

Cette clause ne produit effet que six semaines après un commandement de payer demeuré infructueux.

Article Annexe

Lorsque la traversée des voies est rendue difficile, un deuxième circuit de commande doit être installé de l'autre côté du tunnel et les dispositifs de commande doivent être disposés en quinconce.

Article Annexe 4

Après chaque interruption, nouveau départ jusqu'à ce que la minute soit écoulée. 2. Redressement station assise (RSA) Facteur : force du tronc (endurance musculaire abdominale).

Article R3132-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 09 > 12

Les industries dans lesquelles sont utilisées les matières susceptibles d'altération très rapide et celles dans lesquelles toute interruption de travail entraînerait la perte ou la dépréciation du produit en cours de fabrication ainsi que les catégories

LEGIARTI000045153732

Article 5 Conditions d'exploitation Le titulaire est tenu de disposer en permanence de tous les moyens nécessaires pour assurer le fonctionnement de l'ouvrage et de les mettre en oeuvre sans interruption de manière à assurer la continuité de l'exploitation

LEGIARTI000049878432

CAM V sans clairance dans un espace où la clairance est obligatoire 5011-03 : Vols CAM V en LTA RCAM.5012 : CAM V - Passage vers un vol CAM I ou CAG IFR RCAM.5015 : CAM I - Règles applicables à tous les vols 5015-01 : Radiocommunication 5015-02 : Interruption

LEGIARTI000047771813

du document Elimination 5.6.8 Curriculum vitae du réserviste 5 ans à partir de la date du document Elimination 6 Activité 6.1 Activités aériennes, parachutistes, subaquatiques … 6.1.1 Relevés de services aériens commandés

Article Annexe I c

Arrêt programmé : interruption du fonctionnement programmée pour exécuter des opérations de maintenance ou pour d'autres buts (EN 13306 : avril 2001) (FD X 60-000 : mai 2002) Bien : tout élément, composant, mécanisme, sous-système, unité fonctionnelle

Article Annexe (Sous-partie K)

L'exploitant n'effectue des opérations en IFR ou de nuit que si l'avion est équipé, pour chaque membre d'équipage de conduite en fonction dans le poste de pilotage, d'un microcasque, ou d'un dispositif équivalent, et d'un alternat placé sur le volant de commande