A à l'occasion d'un match de rugby, organisé dans le cadre du service, lui était, par suite, imputable ; Considérant qu'il résulte des termes même de l'arrêt attaqué que, contrairement à ce qu'affirme

de rugby, comme le démontre le procès-verbal de constat d'huissier établi le 9 janvier 2005 à 16 heures pendant la retransmission d'un match de rugby ; qu'il n'est pas surprenant qu'à 16 heures, l'huissier

X..., participant à un match de rugby organisé par le comité régional de rugby du Périgord-Agenais, dont il était adhérent, et le comité régional de rugby d'Armagnac-Bigorre, a été grièvement blessé lors

la Convention européenne des droits de l'homme, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a rejeté la demande du prévenu tendant au visionnage d'une captation vidéo du match

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU, SELON L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE, QU'AU COURS D'UN MATCH DE RUGBY, PIQUEMAL FUT HEURTE PAR BERTRAND ET BLESSE ; QUE, POURSUIVI POUR DELIT DE COUPS ET BLESSURES VOLONTAIRES

ARRÊT N° 1 Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué, qu'au cours d'un match de rugby un joueur de l'équipe de Vayrac, M.

L’article litigieux occupe quatre pleines pages illustrées de quatre photographies représentant [L] [G] et [D] [U] à l’occasion d’un match de Rugby au Stade de [Etablissement 1].

Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Pau, 27 novembre 1997), qu'au cours d'un match de rugby, M. X... a été blessé à l'oeil par un coup de poing donné par M.

PROVENANT D'UNE FAUTE INTENTIONNELLE DE L'ASSURE, QUE LA MUTUELLE NATIONALE DES SPORTS NE DEVAIT PAS COUVRIR LES DOMMAGES RESULTANT POUR CANNAC D'UN COUP DE PIED QUE LUI AVAIT PORTE THENEGAL AU COURS D'UN MATCH

X..., participant à un match de rugby organisé par les associations Comité régional de rugby du Périgord d'Agenais et Comité régional de rugby d'Armagnac Bigorre (les Comités), a été grièvement blessé

l'accomplissement du service de santé, dont ce praticien a la charge, relèvent de la compétence de la juridiction administrative ; Attendu que Bonthoux, victime, le 7 décembre 1958, au cours d'un match

gauche ne pouvaient être retenues dès lors que cette infirmité, dont le taux d'invalidité total est évalué à 10 %, est imputable pour moitié à un accident survenu en dehors du service, à l'occasion d'un match

spectacle Paris La Défense Arena, a accueilli des concerts de Mylène Farmer les 7, 8, 11, 12, 14, 15, 18, 19 et 22 juin 2019, de Rammstein les 28 et 29 juin 2019 et de Pink le 3 juillet 2019 ainsi que le match

d'assurance, constituant des écrans vidéo géants : un écran de 32 m², trois écrans de 12 m² et un bandeau de 5 m², impliquait nécessairement une utilisation en plein air pour assister à la retransmission de matchs

PROFESSEUR CERTIFIE DE SCIENCES ET TECHNIQUES ECONOMIQUES AU LYCEE D'ALES A ETE BLESSE, LE MERCREDI 15 MAI 1976, AU COURS D'UN MATCH DE RUGBY DISPUTE DANS LE CADRE DES ACTIVITES DU FOYER SOCIO-EDUCATIF

ARRÊT N° 2 Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'au cours d'un match de rugby, une bagarre a mis aux prises les joueurs des deux équipes appartenant à des associations sportives

et la rédaction de la « publicité telle qu'elle a été publiée, c'est-à-dire en se référant à l'actualité sportive et au résultat du futur match de rugby opposant la France et l'Italie, et en proposant

Lors d’un match de rugby professionnel. Lors d’un choc sur un contact durant un entrainement ». Par courrier du 11 avril 2024, la CPAM a informé la société [4] de l’attribution à M.