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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
comm
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16 octobre 1972
EN FRANCE DES NERFS DE BOEUF ; QUE Y...
cr
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7 juin 1995
d'Antoine X... est la résultante de violences multiples, dictées par un désir de vengeance, violences exercées conjointement par Philippe et Jean-Luc Y..., chacun, à l'aide d'une arme (couteau, matraque, nerf
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5 juin 1971
TROIS PREVENUS ONT REUNI DANS UN MEME LIEU (COUR ET COULOIR DE L'IMMEUBLE RUE VAILLANT-COUTURIER A LEVALLOIS-PERRET) A PROXIMITE IMMEDIATE DU LIEU OU ILS SE PREPARAIENT A COMMETTRE UNE AGRESSION, UN NERF
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9 mars 1988
organisé à la ferme d'Ayau, à Roissy-en-Brie (Seine-et-Marne) ; que chacun des condamnés s'était muni, à cet effet, d'une arme dangereuse, voire meurtrière, carabine, hâche, pioche, bâtons solides, nerfs
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18 avril 1991
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice, à PARIS, le dix-huit avril mil neuf cent quatre vingt onze, a rendu l'arrêt suivant
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28 novembre 2001
Y..., de coups de ceinture ou de nerf de boeuf donnés par A...
Service des référés
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16 janvier 2024
Ils se tournent, ils me voient, l’un d’entre eux s’approche avec un nerf de boeuf et derrière lui son chef lui dit : “Eclate-le !” Et là j’ai le nerf qui vient me taper là.
Chambre Commerciale
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17 janvier 2024
[P] [U], un de ses collègues, s'est servi d'un nerf de boeuf pour frapper le mollet de M. [H] [A] qui a alors lâché son couteau de cuisine, lui occasionnant une blessure importante. M.
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21 novembre 2000
usagée et qu'elle aurait dû être changée depuis plusieurs jours, ce qu'il avait déjà demandé en vain à son supérieur hiérarchique ; qu'en tout état de cause, il apparaît que cette lame a accroché le nerf
civ3
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24 mars 1993
LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 18) la société à responsabilité limitée Le Bouff-Boeuf, dont le siège social est ... (18e), 28
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28 mai 2003
Audo, Sturno/Boeuf & Legrand/SARC, Sturno/SAUR, Toulgoat, SARC/SCEA J.
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1 juin 1999
, des morceaux de viande de veau, des rognons de boeuf, du coeur de boeuf ; le gérant de la société n'était pas en mesure de justifier les renseignements indispensables au label "viande française" concernant
soc
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22 juin 1993
Pierre X..., demeurant Lesros Aulnes, à Courtenay (Loiret), en cassation d'un arrêt rendu le 16 mai 1989 par la cour d'appel de Paris (21ème chambre A), au profit de la société Boeuf et Legrand, société
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12 novembre 1997
PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile professionnelle Laboratoire de biologie Boeuf
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25 novembre 1998
Boubli, conseiller, les observations de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de la société Le Boeuf gourmand, de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de M.
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10 novembre 1998
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix novembre mil neuf cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt
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30 mars 1995
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la coopérative agricole de Ton-Boeuf, dont le siège social est Tourtres à Monclar
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21 novembre 1995
Olivier et Philippe Y... et Mme X..., épouse A..., défendeurs à la cassation ; Par mémoire déposé au greffe de la Cour de Cassation, la SCP J.P Boeuf-Chale et M.
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7 mars 1990
section A), au profit de : 1°/ La SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE POUR L'EQUIPEMENT ET L'AMENAGEMENT DE CHAVILLE (SEMEAC), dont le siège social est à la mairie de Chaville (Hauts-de-Seine), 2°/ La société BOEUF
Cour d'Appel
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18 octobre 2018
Défaillant SCI DE LA VALLÉE AUX BOEUFS prise en la personne de son gérant domicilié en cette qualité audit siège Timbre fiscal dématérialisé No: [...] [...]
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