Codes de loi français

Article Annexe 3

FINANCEMENT Fournitures non stockables Eau et assainissement x Energie et électricité x Chauffage x Entretien et réparations des biens à caractère non médical Sur biens immobiliers A la charge Sur biens mobiliers : matériel

Article Annexe 219-A.1

PIECES DE RECHANGE, OUTILLAGE ET APPAREILS DE CONTROLE POUR UN 1. Lot de rechanges fourni par le constructeur du matériel. 2. Lot de fusibles et témoins de signalisation. 3. Isolateurs de rechange (s'il existe une antenne filaire à bord). 4.

Article 22

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 29 > 36

et outillages utilisés pour des opérations industrielles de fabrication, de transformation ou de transport ; Matériels de manutention ; Installations destinées à l'épuration des eaux et à l'assainissement de l'atmosphère ; Installations productrices

Article 1

La dernière session d'examen des brevets d'études professionnelles suivants aura lieu en 2010 : - mise en œuvre des matériaux option céramique ; - maintenance de véhicules automobiles, bateaux de plaisance et de pêche ; - outillages ; - mise en œuvre

Article 3

Classification des véhicules et matériels agricoles ou forestiers.

Article R3232-42

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 96 > 64

, assurer la gestion logistique et comptable des équipements, rechanges et outillages spécifiques.

Article Annexe I a

Tâche 1-6 Préparer les matériels, les outillages.

Article 1

maritime ; -services portuaires, et notamment transit, consignation, remorquage, lamanage, pilotage et courtage ; -construction et réparation navales ; -logistique et exploitation d'entrepôts ; -prestations de services et de fournitures tels que les outillages

Article 20

Le port autonome de Strasbourg est effectivement constitué par la première réunion du conseil d'administration; il entre en fonctionnement à la date fixée par le ministre des Les biens, outillages, services et bénéfices visés à l'article 24 de la convention

Article Annexe Ia

Ressources Moyens - Notices techniques. - Liste des matériels, des outillages et des fournitures. - Bons de sortie du magasin. - Matériels, outillages et fournitures. - Équipements de protection individuels.

Article Annexe I

la conformation afférent aux matériaux - Matériels et outillages de finition - Produits pour l'assemblage des matériaux (colles, etc.)

Article 219-29

A cet effet, il est prescrit l'établissement d'un contrat avec une entreprise intervenant sur le matériel de bord et garantissant l'existence d'un réseau international de service des marques considérées ou certifiée selon la norme ISO 9002, ou une norme

Article R*122-14

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 84 > 29

Les tarifs et conditions d'usage des outillages publics concédés ou affermés et des outillages privés lorsqu'ils sont utilisés dans le cadre de l'obligation de service public sont institués selon la procédure définie par les articles R. *122-8 à R. *122

Article 221-IV/15 bis

relatives à l'entretien, dispositions supplémentaires .1 Les dispositions du paragraphe 1.6 du COMSAR.1/Circ.32/Rev.2 " Prescriptions en matière d'entretien " sont applicables avec les dispositions supplémentaires suivantes sur la duplication du matériel

Article Annexe II

X X X X 3 Reconnaître les matériels, les outillages, les fluides. X X 4 Identifier et/ou lire un instrument de mesure.

Article Annexe 228-9.A.2

Pièces de rechange, outillage et appareils de contrôle pour un entretien assuré par la terre

Article L5312-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 51 > 60

Le grand port maritime ne peut exploiter les outillages utilisés pour les opérations de chargement, de déchargement, de manutention et de stockage liées aux navires qu'à titre exceptionnel, après accord de l'autorité administrative compétente et si le

Article Annexe I b

- Choisir les matériels et les matériaux à mettre en œuvre. 2 Démonter, monter les outillages, les accessoires, les périphériques. 3 Réaliser les réglages. 4 Préparer les matières d'œuvre et les outillages. 5 Vérifier

Article Annexe I a

Moyens • Le bien ; • Les outillages, les matériels de contrôle, de mesure ; moyens de manutention ; • Les équipements de protection individuels et collectifs ; • Les pièces de rechange, les consommables. 3.2.

Article Annexe 228-9.A.1

Pièces de rechange, outillage et appareils de contrôle pour un entretien assuré par le bord - oscilloscope 2x50 MHz minimum ;