prévenu du chef de la contravention douanière d'exportation sans déclaration de marchandises non prohibées ; "aux motifs que "en raison des usages des autorités douanières qui n'exigent pas que les plans

d'architecte, du dossier de demande de permis de construire, comportant des plans d'architecte, et d'une estimation du montant des travaux, corps d'état par corps d'état, et portant le cachet d'un architecte

Il en va ainsi par exemple des documents privés produits par le pétitionnaire à l'appui de sa demande, comme les plans et descriptifs (avis n° 20073964), y compris les plans d'architectes (avis n° 20035037

dans la description de la servitude ; qu'on ne peut manquer de s'étonner que le notaire n'ait pas annexé à l'acte le plan d'architecte sur lequel figurait la fosse septique et la zone d'épandage, alors

premier moyen, ci-après annexé : Attendu qu'ayant constaté que la société MCD Berger avait été chargée de la réalisation de lots techniques pour lesquels elle devait recevoir du maître de l'ouvrage les plans

de France (ABF)) ou ceux en charge d’aspects spécifiques (voirie, accessibilité, etc. ) ; c) les documents privés produits par le pétitionnaire à l’appui de sa demande, comme les études d’impact, les plans

appréciation générale du salaire qu'il trouve trop élevé, mais doit rechercher si la prestation de travail convenue, constituée en l'espèce, d'après les constatations de la cour d'appel, par l'établissement de plans

suite du refus opposé par le maire de Saint-Vrain à sa demande de consultation des documents (notes de synthèse, rapports de dossiers, dossiers de demande de subventions, mises en concurrence, budgets, plans

construction d'ouvrage hydraulique (45240000-1) : a) le coût financier ; b) le nombre de martelières d'irrigation, la dimension du réseau d'irrigation, des canalisations et des raccords ; c) les plans

Mme [U] soutient qu'il ressort notamment des plans d'architecte transmis à la société Thomas FCL avant le début de son intervention, mais aussi du devis et des échanges entre les parties que la maison

permis de construire du Domaine Tourbillon : 1) la notice agricole ; 2) la notice d'accessibilité et l'avis des services compétents ; 3) la notice de sécurité et l'avis des services compétents ; 4) les plans

Il en va ainsi par exemple des avis émis par les services de l’État (les services instructeurs de la DDE avis n° 20071529, l’architecte des bâtiments de France avis n° 20080560, le service gestionnaire

d'architecte, - n° 49 : un emplacement de parking portant le numéro 27 sur le plan d'architecte, - n° 65 : une cave portant le numéro 7 sur le plan d'architecte, moyennant un prix de 309 900 euros

la réalisation de plans destinés à la construction de villas à Djeddah, M.

Il en va ainsi par exemple des avis émis par les services de l’État (les services instructeurs de la DDE avis n° 20071529, l’architecte des bâtiments de France avis n° 20080560, le service gestionnaire

B... faisait valoir que les désordres trouvaient leur cause, non dans un défaut de conception qui lui serait imputable, mais dans la réalisation de solins non conformes aux plans d'architecte, dans la

construire n° PC 077 420 15 00005 accordé le 2 juin 2015 à la société X, notamment ; a) des arrêtés de permis de construire et d'aménager ; b) l'intégralité des dossiers de demande (formulaire, notice, plan

Il en va ainsi par exemple des avis émis par les services de l'Etat (les services instructeurs de la DDE avis n° 20071529, l'architecte des bâtiments de France avis n° 20080560, le service gestionnaire