X... est titulaire de deux comptes au Crédit lyonnais ; que son épouse a émis douze chèques tirés sur l'un des comptes de son mari ; que ces chèques ont été payés par la banque ; que, postérieurement,

générale de Saint-Pierre-sur-Dives, qui était clôturé depuis juillet 1997 ; "Alain X... a reconnu que ces chèques, qualifiés par lui de chèques de garantie, avaient été émis pour garantir les sommes

UAP" ; qu'il a remis, pour encaissement sur ce compte, de nombreux chèques émis à l'ordre de l'UAP, ne reversant qu'une partie de leurs montants à l'UAP ; qu'après la découverte de ces détournements,

émis, lui, neuf mois plus tard ; qu'il paraît plus vraisemblable, compte tenu de ces observations et du fait qu'au 6 février 1987 le compte bancaire de Marie-Paulette Y... était clôturé, que le chèque

dont l'appelant prétend que la banque les a rejetés à tort avant la clôture du compte, seuls sont produits des chèques émis le 25 septembre 1990, présentés à la Société Générale les 4 et 5 octobre suivants

chèques émis par le tireur, l'arrêt attaqué a énoncé qu'ils avaient été présentés par leurs bénéficiaires après la clôture juridique du compte intervenue le 8 janvier 2008 à l'expiration des concours

d'un montant de 1 000 francs et d'un chèque de 867,50 francs émis sur le compte de Jean-Pierre X... ; "aux motifs que la vendeuse du magasin, Mme A...

Ils ajoutent que le compte a été clôturé avec un solde débiteur et que le prévenu avait créé par la remise des chèques une trésorerie artificielle. 9.

Y... faisait valoir, outre la faute de la banque à l'ouverture du compte, que celle-ci, après avoir reçu en compte un chèque émis au bénéfice de la "SARL Saint-Louis négoce" et après avoir appris que M

au débit du compte, soit J+1, délai nécessaire au traitement de l'opération, qu'à compter d'août 2010, il a émis depuis son compte professionnel des chèques pour créditer son compte joint et par là même

, de nouvelles traites étant alors remises à Yves B... pour lui permettre, en les faisant escompter, de créditer le compte social, en contrepartie de quoi les nouveaux chèques ou traites étaient émis sur

de 450 000 francs émis par Joseph X... a été rejeté le 18 mars 1998 pour défaut de provision et clôture du compte ; Arlette A... a déposé plainte quelques jours plus tard, après le rejet du chèque ; la

courant ; que cette relation supposait, dans le cadre d'un compte professionnel, des compensations successives, et le règlement à la clôture du compte par le paiement du solde ; que l'existence de ce

chèques ouverts à son nom, celui de la société AVB ou de son mari, qu'elle avait émis en moins de trois ans près de 80 chèques pour un montant de près de 1,3 million de francs, et que les faits reprochés

Quatre chèques ont également été émis pour le règlement échelonné de la facture émise en conséquence. Les premiers chèques correspondant à chacune des parutions ont été encaissés.

... fait valoir que chaque année les comptes étaient approuvés par le comité d'établissement ; que toutefois, les membres du comité d'établissement qui approuvaient ainsi les comptes faisaient confiance

auraient été émis

, de manière à combler le découvert important de ce compte, généré par l'inscription successive au débit du compte, des montants des deux chèques émis par Loïc Z..., que la banque avait accepté de payer