Par acte du 5 octobre 2023, Mme [Y] [E] a assigné la Sarl Cévennes Confort aux fins d'obtenir le remplacement de l'insert défectueux et l'indemnisation de son préjudice de jouissance devant le tribunal

Elle fait valoir que la maintenance des fours était assurée une fois par an et que seul un four sur trois comportait des éléments susceptibles de contenir de l'amiante ; que lors du remplacement des

Y..., assuré auprès de la compagnie MAAF, la société Plus international a fait procéder, courant 1994 au remplacement du foyer fermé, par la société Fouquet, actuellement en liquidation judiciaire, et

d'exclusion de garantie ; 4°) Sur le montant indemnitaire Attendu que l'expert a conclu à la nécessité de reconstruire l'extension de la maison pour un coût évalué à 27 700 euros HT et au remplacement

et de pose de l'insert litigieux; - 16956,36 francs, avec intérêts au taux légal à compter du 18 janvier 2000 au titre des travaux de réfection de peinture et tapisserie; - 2 574,20 francs, avec

responsabilité civile décennale de la SARL Malaval Motoculture, sur le fondement des articles 1792 et suivants du code civil, pour obtenir leur condamnation au paiement de diverses sommes au titre du remplacement

que le logement du requérant demeurait principalement chauffé par une chaudière fioul à condensation, alimentant le rez-de-chaussée et le premier étage, complétée par des radiateurs électriques et un insert

Proposons de remplacer les 2 mousses d'assises du Duo et de remettre les 2 capitons. 2. Proposons de resserrer les dossiers, de remplacer les inserts et mettre frein filet. 3.

près la Cour d’appel de Montpellier, pour procéder à l’expertise de l’insert litigieux.

- Monsieur [H] assurait le remplacement des inserts ainsi que leur entretien, - les analyses de l'air des ateliers effectuées en 1982,1985, 1992 et 1995 n'ont pas révélé la présence de particules

En l'espèce, il résulte du rapport d'Eurexo mandaté par l'assureur Pacifica que M. et Mme [C], les anciens propriétaires, ont fait installer en 2011 par la société HC tradition un poêle à bois en remplacement

concernant la piscine, la réalisation d'un mur d'enceinte du terrain d'assise de la maison, la création d'un accès à l'entrée (absence d'escalier et d'aménagement voirie) et Viano concernant le remplacement

Condamné la SARL L'Univers de la cheminée à payer aux époux [Y] la somme de 37.597€ à titre de dommages et intérêts en réparation de leur préjudice mobilier avec intérêts au taux légal à compter de la

X... a sollicité la société Robert Azur Poêle afin de procéder au remplacement son ancien Insert par un nouveau devant être équipé d'une fenêtre relevable lui permettant de profiter pleinement de la vision

[D] a sollicité la société Robert Azur Poele à fin de procéder au remplacement son ancien insert par un nouveau devant être équipé d'une fenêtre relevable lui permettant de profiter pleinement de la vision

Il comporte les sommes de 300€ au titre du rebouchage des murs et remise en état de la rampe d'escalier et de 729,85€ au titre du remplacement du vitrage de l'insert cassé, sans que l'état des lieux de

Bois « Tiplo [Localité 7] », les époux [P] font valoir qu'avant la pose du poêle à granulés, aucun autre système de chauffe n'existait car les époux [P] ont procédé à une telle installation en vue de remplacer

du vallon s'effectue grâce à des tas de terre entreposés de façon momentanée à côté de la zone à remblayer et que le remblaiement en tant que tel est bien effectué strictement sur les parcelles [...]