du 14 juillet 1967 et a bénéficié de l'attribution d'une rente après révision tenant compte du rachat de la première rente ; que la CPAM l'ayant avisé le 6 novembre 1996 que le calcul de cette seconde

cessation des paiements, révéler des faits ou des fautes susceptibles d'engager la responsabilité des dirigeants dans le cadre des articles 180 et suivants de la loi du 25 janvier 1985, de procéder à la révision

cessation des paiements, révéler des faits ou des fautes susceptibles d'engager la responsabilité des dirigeants dans le cadre des articles 180 et suivants de la loi du 25 janvier 1985, procéder à la révision

cessation des paiements, révéler des faits ou des fautes susceptibles d'engager la responsabilité des dirigeants dans le cadre des articles 180 et suivants de la loi du 25 janvier 1985, procéder à la révision

cessation des paiements, révéler des faits ou des fautes susceptibles d'engager la responsabilité des dirigeants dans le cadre des articles 180 et suivants de la loi du 25 janvier 1985, procéder à la révision

judiciaire de la société Archipages(la société), à se faire assister par la société Organisation Conseil Audit(la société OCA), expert comptable, pour procéder à l'examen de la comptabilité sociale, à la révision

cessation des paiements, révéler des faits ou des fautes susceptibles d'engager la responsabilité des dirigeants dans le cadre des articles 180 et suivants de la loi du 25 janvier 1985, de procéder à la révision

services de la société In Extenso Secag (la société In Extenso), qui exerce l'activité d'expert-comptable ; qu'elle lui a, par lettre de mission du 4 septembre 2008, confié la mission de tenue et de révision

services de la société In Extenso Secag (la société In Extenso), qui exerce l'activité d'expert-comptable ; qu'elle lui a, par lettre de mission du 11 septembre 2008, confié la mission de tenue et de révision

services de la société In Extenso Secag (la société In Extenso), qui exerce l'activité d'expert-comptable ; qu'elle lui a, par lettre de mission du 19 septembre 2008, confié la mission de tenue et de révision

X... reproche à l'arrêt d'avoir accueilli la demande, alors, selon le pourvoi, d'une part, qu'aucune demande en révision d'un compte arrêté n'est recevable sauf pour erreur, omission ou présentation inexacte

extenso Secag (la société In extenso), en sa qualité d'expert-comptable, par lettre de mission du 19 septembre 2008, laquelle prévoyait dans ses conditions générales que la mission de tenue et de révision

extenso Secag (la société In extenso), en sa qualité d'expert-comptable, par lettre de mission du 19 septembre 2008, laquelle prévoyait dans ses conditions générales que la mission de tenue et de révision

services de la société In Extenso Secag (la société In Extenso), qui exerce l'activité d'expert-comptable ; qu'elle lui a, par lettre de mission du 11 septembre 2008, confié la mission de tenue et de révision

territoriale de la Nièvre à sa demande de communication des documents suivants relatifs à la commission administrative partiaure qui s’est réunie le 30 juin 2015 pour examiner notamment la demande de révision

procès-verbaux des commissions administratives paritaires (CAP) le concernant qui se sont tenues en décembre 2015, au printemps et à l'automne 2016 ; 2) les suites données à sa saisine de la CAP en révision

B a saisi la commission administrative paritaire d'un recours en révision de son compte-rendu professionnel.

L'autorité hiérarchique notifie sa réponse dans un délai de quinze jours francs à compter de la date de réception de la demande de révision du compte rendu de l'entretien professionnel. / Les commissions